Connectez-vous S'inscrire
   
Menu
Paris Tribune Paris Tribune
Paris Tribune
Mobile
Facebook
Twitter
Google+
Dailymotion
YouTube
Vimeo
Newsletter
     


Vidéos les plus récentes
Infos Paris
02/06/2017
Infos cosmopolites
16/11/2015
1 sur 13
Autres infos
Lundi 10 Octobre 2011 - 15:25


        

10 octobre 2011 : conseil du 4e arrondissement

Conseil d'arrondissement du mois d'octobre 2011 dans le 4e arrondissement de Paris.


Dans le 4e arrondissement, les séances sont publiques et à l'issu du conseil, le public peut poser des questions auxquelles il est répondu, non plus sur le champ mais à la séance suivante.




Ordre du jour initial :
- MA201110-1 Désignation du secrétaire de séance
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201110-2 Approbation du procès verbal de la séance du 19 septembre 2011
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

Le précédent conseil d'arrondissement a eu lieu le 19 septembre 2011 - Photo : VD.
Le précédent conseil d'arrondissement a eu lieu le 19 septembre 2011 - Photo : VD.
- 2011 DUCT 133 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 2011 DUCT 134 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201110-3 Inventaire et approbation des équipements de proximité dont le conseil du 4ème arrondissement a la charge.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 2011 DAC 566 Subvention (115.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Mémorial de la Shoah.
M. Julien Landel rapporteur.
- 2011 DFPE 370 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.

- V201110-1 Voeu relatif au transfert de trois espaces verts à l'inventaire des équipements de proximité du 4ème arrondissement.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- V201110-2 Voeu relatif au statut de la péniche de l'Armée du salut.
Mme Corine Faugeron rapporteure.

- QD201110-1 Question relative au statut de Beecitiz
Mme Corine Faugeron rapporteure.
- QD201110-2 Question relative au panneau d'affichage à l'angle des rues de Jouy et François Miron
Mme Corine Faugeron rapporteure.
- QD201110-3 Question relative à la mise en place de la zone 30 rue Tiron
Mme Corine Faugeron rapporteure.

Lundi 10 octobre 2011 : conseil du 4e arrondissement
Salle des mariages mairie du 4e arrondissement de Paris
Place Baudoyer 75004 Paris.

Source : Mairie du 4e arrondissement de Paris.


Articles :
- 13 octobre 2011 : Paris Habitat annule une étude d'impact acoustique dans le Marais.
- 12 octobre 2011 : Etude d'impact acoustique : Dominique Bertinotti remonte les bretelles de Paris Habitat.






Publicités



Paris Tribune : Je viens de suivre Clelia Ninoc sur #Vimeo : https://t.co/REWxiIPv6v
Paris Tribune : La page Facebook de Laetitia Avia particulièrement commentée suite à son histoire de 12 euros. #Paris #ValdeMarne https://t.co/X3PKBiKEZ3
Paris Tribune : La député versus le chauffeur @LaetitiaAvia @RichardFerrand @TaxiActu @FOTaxis @hypeTaxi @ObsTaxiVTC @UberFR #Paris https://t.co/IwRLaCGceg

Supers élus de Paris.


Forum des Halles et Canopée : les maires de Paris assument tout.




Paris Tribune, observateur des débats publics à Paris

Paris Tribune sélectionne les petits et grands moments des débats publics à Paris

Le meilleur des interventions publiques sont sur Paris Tribune.

Paris Tribune est un journal d’actualités locales, à l'écoute notamment des séances du conseil de Paris et des séances des conseils d'arrondissement. De A comme Amendement à V comme Vœu en passant par C comme Communication et D comme Délibération, la rédaction s’intéresse aux débats publics à l’Hôtel de Ville de Paris et dans ses 20 cantons et 20 arrondissements municipaux : dix arrondissements avec un maire d'arrondissement membre du Parti Socialiste (3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e et 20e arrondissement), un arrondissement avec un maire membre du parti Europe Ecologie Les Verts (2e arrondissement), et 9 arrondissements avec un maire d'arrondissement membre du parti Les Républicains (1er, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e et 17e arrondissement). Paris Tribune propose une information vérifiée avec articles et brèves, photos, vidéos, et documents audio et PDF à télécharger en tant que membre abonné ou inscrit. Les abonnés peuvent déposer en ligne des textes et photos pour une publication dans les rubriques Infos et Autres infos et dans le dossier correspondant ainsi que dans l'agenda et les petites annoncesChaque lecteur trouve à coup sûr dans Paris Tribune une information de qualité, en réponse à ses besoins en information sur les votes à la mairie de Parisdans les arrondissements de Paris, à la métropole du Grand Paris, et au conseil régional d'Ile-de-France.