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Lundi 10 Septembre 2012 - 13:38


        

10 septembre 2012 : conseil du 16e arrondissement

16e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 71 avenue Henri Martin 75016 Paris.


L'avis consultatif des élus du 16e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris.




Conseil du 16e arrondissement : la séance publique du lundi 10 septembre 2012.
Un ordre du jour initial du 4 septembre comportant 2 projets de délibération, complété le 7 septembre par un ordre du jour complémentaire de 9 projets de délibération concernant des demandes de subventions de 6 associations du 16e arrondissement.

Lire les articles du 11 septembre 2012 :
- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.

Ordre du jour initial du 4 septembre

- Sec CAsept Désignation du secrétaire de la séance du 10 septembre 2012
- CRCA.02.07 Adoption du compte rendu de la séance du 2 juillet 2012
M. Claude GOASGUEN rapporteur.

- 2012 DVD 137 Aménagement de l'avenue du Mahatma Gandhi entre le carrefour des Sablons et la route de la Muette (16e). Dépôt de toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet.
Mme Véronique BALDINI rapporteure.

- 2012ANKA Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 8, rue d’Ankara à Paris 16ème et autorisation à Monsieur le Maire du 16e arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marché public, en application de l’article 30 du code des marchés publics, pour la gestion de cet équipement.
Mme Marie-Caroline BRASSEUR rapporteure.

Ordre du jour complémentaire du vendredi 7 septembre 2012

- OJC 0709 Ordre du jour complémentaire du 7 septembre 2012
M. Claude GOASGUEN rapporteur.

- 2012 DJS 102 Subvention et convention (16.500 euros) avec l'Ecole des Sports du 16e (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.

- 2012 DFPE 184 Subvention et avenant n° 3 (352.943 euros) avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective du XVI (16e).
- 2012 DFPE 185 Subvention et avenant n° 3 (339.722 euros) avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Point du Jour (16e).
- 2012 DFPE 267 Subvention et avenant n° 3 (57.549 euros) avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Calin'ours (16e).
- 2012 DFPE 268 Subvention et avenant n° 3 (38.110 euros) avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Les Oursons (16e).
- 2012 DFPE 269 Subvention et avenant n° 3 (99.647 euros) avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Teddy Club (16e).
- 2012 DUCT 181 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Sos urgences mamans (16e).
Mme Marie-Caroline BRASSEUR rapporteure.

- 2012 DUCT 179 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Famillathlon 75 (16e).
Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.

- 2012 DAC 598 Subvention (3.000 euros) à l'association Ensemble vocal O Trente (16e).
Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.

Source : Mairie du 16e arrondissement.

Lundi 10 septembre 2012 :
Conseil du 16e arrondissement à 18h
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.







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