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Mardi 5 Juin 2012 - 16:15


        

11 juin 2012 : conseil du 3e arrondissement

3e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 2 rue Eugène Spuller 75003 Paris.


L'avis consultatif des élus du 3e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.




Ordre du jour initial du conseil d'arrondissement qui débute à 18h :
1. 2012DGS07 Désignation du secrétaire de séance
2. Communication
3. 2012DGS08 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2012

4. 2012DGS09 Désignation du président de séance pour l’adoption du compte administratif 2011

5. 2012DGS10 Adoption du compte administratif 2011 de l’État spécial.

6. 2012 DLH 108 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

7. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

8. 2012 DFPE 202 Subvention (87.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e).

9. 2012 DFPE 203 Subvention (99.965 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e).

Mairie du 3e arrondissement de Paris - Photo : VD.
Mairie du 3e arrondissement de Paris - Photo : VD.
10. 2012 DUCT 108 Subvention Fonds du Maire (4.500 euros) à l'association Postures (3e).

11. 2012 DPP 15 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Arts Compétence pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.

12. 2012 DPA 66 Dépôts des demandes d'autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques relatives aux travaux de restauration des façades de la cour Louis XIV de l'hôtel de Carnavalet 23, rue de Sévigné (3e).

13. 2012 DAC 320 Subvention (1.000 euros) au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants Déportés Résistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement.


Source : Mairie du 3e arrondissement de Paris.

Lundi 11 juin 2012 : Conseil du 3e arrondissement à
Mairie du 3e arrondissement
2, rue Eugène Spuller 75003 Paris.







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