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Lundi 29 Octobre 2012 - 08:00

Cet article cite : 11e arrondissement, ordre du jour

        

11e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 12 novembre 2012

11e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 12 Place Léon Blum 75011 Paris.


Un ordre du jour initial du 23 octobre et un ordre du jour complémentaire du 26 octobre.




Conseil du 11e arrondissement. Séance du lundi 29 octobre 2012 à 19h.

Ordre du jour initial

I / Désignation du Secrétaire de Séance 112012007 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal 112012008 Adoption du procès-verbal du 8 octobre 2012
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
III / Adoption de l'Etat Spécial 2013 112012009 Adoption de l'Etat Spécial 2013
Mme Mireille FLAM rapporteure.

IV / Projets de délibération soumis pour avis

Propreté et Eau
2012 DPE 77 Conventions d'objectifs et de moyens, l'une avec le SYCTOM et l'association La Petite Rockette, l'autre avec l'association Coup de Main, pour l'accueil en Centre de Valorisation et d'Apport des Encombrants des déchets ultimes produits par ces associations.
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Logement et Habitat
2012 DLH 73 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 1 logement PLS 59, rue Saint-Sébastien et 21, rue de la Folie Méricourt (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

2012 DLH 123 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 34 logements PLUS et 85 logements PLS, 117-119 rue de Montreuil (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

2012 DLH 164 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, 55-57 boulevard de Ménilmontant (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

2012 DLH 165 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 52 logements PLUS, 33-35 bis passage du Bureau (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

2012 DLH 196 Restructuration par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 31-33 rue de la Duée (20e) et réalisation par ADOMA de deux résidences sociales 14-14 bis passage de la Bonne Graine (11e) et 15 rue Popincourt (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

2012 DLH 202 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, 2 rue Voltaire (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

2012 DLH 250 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 11-13, boulevard Jules Ferry (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

Urbanisme
2012 DU 130 Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme
M. François VAUGLIN rapporteur.

2012 DU 227 Communication du Maire de Paris sur le bilan PLU en matière d'équipements publics.
M. François VAUGLIN rapporteur.

Développement économique, emploi et enseignement supérieur
2012 DDEEES 191 Subvention (5.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e).
Mme Anne BRANDY rapporteure.

2012 DDEEES 198 Subvention (3.500 euros) à l'association TERRAMICALES (11e).
Mme Anne BRANDY rapporteure.

2012 DDEEES 225 Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 1 confié à la SEMAEST.
M. Jean-Christophe MIKHAÏLOFF rapporteur.

2012 DDEEES 235 Subvention (7.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).
M. Jean-Christophe MIKHAÏLOFF rapporteur.

Affaires Culturelles
2012 DAC 732 Subvention (20.000 euros) et convention avec la SARL Les ateliers de la danse (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Secrétariat Général
2012 SG 168 Subventions (100.000 euros) et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens.
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Politique de la Ville et Intégration
2012 DPVI 64 Subventions (47.500 euros) à 10 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi du 11e dans le cadre de la Région.
Mme Nawel OUMER rapporteure.

Prévention et Protection
2012 DPP 46 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Paris Est Mouv' (11e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances.
Mme Nawel OUMER rapporteure.

Famille et Petite Enfance
2012 DFPE 411 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 11e, 12e et 16e et 20e arrondissements.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

Ordre du jour complémentaire

I / Adoption de la procédure d'urgence 112012010 Adoption de la procédure d'urgence
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

II / Projets de délibération soumis pour avis

Urbanisme
2012 DU 245 Cession à Paris-Habitat OPH d'un terrain 27-35 rue Bréguet (11e) et des droits à construire associés.
M. François VAUGLIN rapporteur.

Affaires Scolaires
2012 DASCO 158 Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile-de-France.
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Affaires Culturelles
2012 DAC 729 Subvention (15.000 euros) et convention avec la SARL La Manufacture (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

III / Question orale adressée au Maire d'arrondissement

Q112012001 Question orale du groupe UMPPA relative à la sécurité dans le 11e arrondissement.
Mme Claude-Annick TISSOT rapporteure.

Source : Mairie du 11e arrondissement.

Lundi 29 octobre 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e arrondissement
12, Place Léon Blum 750011 Paris.



Articles sur les précédents conseils d'arrondissement :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.

- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.
- Les élus du 1er arrondissement refusent les ordres du jour complémentaires parvenus hors délai.
- Le conseil du 7e arrondissement vote la procédure d'urgence avec un ordre du jour à la carte.
- Procédure d'urgence : le conseil du 6e arrondissement ne s'en prend pas à la Mairie de Paris.
- Après le conseil du 1er arrondissement, le conseil du 8e arrondissement tourne court lui aussi.
- Les élus du 8e arrondissement ont décidé de ne pas siéger.
- Le "hors conseil" de Rachida Dati.
- Jean-Philippe Hubin et les élus UMP qui votent pour le Bio.
- Martine Debieuvre "plus écolo que les écolos" selon Patrick Bloche.







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