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Vendredi 8 Juin 2012 - 14:34


        

12 juin 2012 : conseil du 16e arrondissement

16e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 71 avenue Henri Martin 75016 Paris.


L'avis consultatif des élus du 16e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.




Ordre du jour initial du conseil d'arrondissement qui débute à 18h :
- Secre12.06 Désignation du secrétaire de séance
- CRCA.12.05 Adoption du compte rendu du 3 mai 2012
M. Claude GOASGUEN rapporteur.

2012 DPE 53 Demande d'autorisation formulée par Ports de Paris, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), en vue de réaliser les dragages d'entretien sur le site du port du Point du Jour (16e).

2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
Mme Véronique BALDINI rapporteure.

2012 DSTI 25 Convention constitutive de l'autorisation du raccordement du jardin d'Acclimatation (16e) au réseau Wifi de la Ville de Paris.
M. Stéphane CAPLIEZ rapporteur.

2012 DJS 63 Subventions d'un montant de 19.850 euros à onze associations du 16e arrondissement.

2012 DPA 36 Construction d'un gymnase de type C au stade Géo André, 2, rue du Commandant Guilbaud (16e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.

2012 DPA 37 Construction d'un gymnase de type C et d'une salle de sport en structure légère Stade Suchet 25 Avenue Maréchal Franchet d'Esperey (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, d'aménager, de démolir et de déclaration préalable.
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.

2012 DFPE 71 Subvention d'un montant de 14.033 euros et avenant n° 3 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour le jardin d'enfants (16e).

2012 DFPE 159 Subvention (34.292 euros) et avenant avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Ranelagh (16e).

2012 DFPE 328 Subvention (10.978 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour sa halte-garderie.

2012 DFPE 368 Subvention (38.095 euros) et convention avec l'association Maison de l'Enfance, gestionnaire d'un espace jeux 7, rue Serge Prokofiev (16e).
Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.

2012 DDEEES 111 Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant dans la halle Saint Didier (16 e) en vue de son indemnisation suite au refus de la ville de Paris de lui permettre de présenter un successeur.
Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.

2012 DAC 517 Subvention (30.000 euros) et convention avec la fondation Le Musée Clemenceau (16e).
Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.


Source : Mairie du 16e arrondissement.

Mardi 12 juin 2012 :
conseil du 16e arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 16e
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.







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