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Dimanche 12 Septembre 2010 - 15:55


        

13 septembre 2010 : conseil d'arrondissement du 16ème

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 16ème arrondissement de Paris.


Les avis consultatifs sur les projets de délibération concernant le 16ème arrondissement avant leur examen en conseil de Paris.




Le 16ème arrondissement vu depuis la Tour Eiffel
Le 16ème arrondissement vu depuis la Tour Eiffel
A l’ordre du jour du conseil d'arrondissement de septembre des 39 conseillers élus dans le 16ème (38 conseillers de la majorité d'arrondissement et 1 conseiller de l'opposition d'arrondissement, dont 13 conseillers de Paris sur un total de 163) :

1- Convention signée avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l’attribution de subventions aux dites associations au titre de l’année 2010. Véronique Baldini, rapporteur.
2- Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par EDF en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), des installations de réfrigération aux 22-30 avenue de Wagram dans le 8ème. Véronique Baldini, rapporteur.
3- Approbation et signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques). Véronique Baldini, rapporteur.
4- Lancement d’une consultation relative à un marché d’assistance technique à la ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant. Véronique Baldini, rapporteur.
5- Opération d’aménagement du site de la Gare d’Auteuil, 52-120 boulevard de Montmorency et 91-111 boulevard Suchet :
- autorisation d’acquérir auprès de Paris-Habitat OPH les terrains nécessaires à la réalisation d’un espace vert et d’un équipement culturel ;
- autorisation d’accepter et de consentir toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de cette opération d’aménagement. Grégoire Chertok, rapporteur.
6- Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation, à des fins privatives, du centre sportif Jean-Bouin, situé 20 à 40, avenue du Général Sarrail et du site des « Tennis du Bois de Boulogne » situé, allée Fortunée - Bois de Boulogne. Yves Hervouët des Forges, rapporteur.
7- Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 60 places au 75 avenue de Versailles ; inscription de la recette correspondante. Marie-Thérèse Junot, rapporteur.
8- Réalisation par Paris-Habitat - OPH d’un programme d’acquisition réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e), par la transformation de chambres en logements. Marc Lumbroso, rapporteur.
9- Subvention sur les Fonds du Maire à l’association Famillathlon du 16ème d’un montant de 5.000 euros. Dominique Rousseau, rapporteur.
10- Subvention sur les Fonds du Maire à l’association Scouts et Guides de France du 16ème d’un montant de 5.000 euros. Dominique Rousseau, rapporteur.

Ordre du jour complémentaire :
- Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d’une offre de vente (lots 198 et 186) dans l’immeuble en copropriété situé 1, square Tolstoï. Marc Lumbroso, rapporteur.
- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l’acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du faubourg Saint-Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot (12e), et 155 avenue de Versailles (16e). Marc Lumbroso, rapporteur.
- Subvention à l’association Le Palais Royal.d’un montant de 6.000 euros. Céline Boulay-Esperonnier, rapporteur.
- Signature d’une convention avec l’association Jeunes Talents (20e), pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 39.000 euros, au titre de leurs activités dans le 16ème arrondissement.
Céline Boulay-Esperonnier, rapporteur.
- Subvention sur les Fonds du Maire du 16ème arrondissement à l’association Relais famille du 16e d’un montant de 5.000 euros. Dominique Rousseau, rapporteur.
- Charte du conseil de la Jeunesse. Aurélien de Saint-Blancard, rapporteur.

A 18h dans la salle des mariages de la mairie, 71 avenue Henri Martin 75016 Paris.






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