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15/03/2011 - 12:36
        

15 mars 2011 : Conseil d'arrondissement du 8e

Le conseil d'arrondissement de mars 2011 dans le 8e arrondissement de Paris.



L'ordre du jour modifié du conseil du 8e arrondissement de Paris.



Salle du conseil de la mairie du 8e arrondissement de Paris.
Salle du conseil de la mairie du 8e arrondissement de Paris.
Ordre du jour modifié :


-2011 MA8 005 : Approbation du compte-rendu le la séance du conseil du 8e arrondissement du 25 janvier 2011.

- 2011 MA8 006 : Désignation du secrétaire de séance.

- 2011 DU 42 : Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements . M. François LEBEL, rapporteur.

- 2011 DU 93 : Vente et achat entre la Ville de Paris et Neximmo 51 portant d'une part sur l'ensemble immobilier municipal situé 19 à 23 rue de Vienne / 38-46 rue du Rocher / 45 rue de Rome / 2 impasse Dany (8e) et d'autre part sur l'immeuble à construire T8 au niveau du 115-121 avenue de France (13e). Constitution de servitude sur le domaine public. M. François LEBEL, rapporteur.

- 2011 DVD 63 : Signature, avec le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, d’une convention pour l’installation, la maintenance des dispositifs de Contrôle Automatisé de Franchissement des Feux Rouges (CAFR), sur le territoire de la Ville de Paris et, avec la Préfecture de Police, d’une convention d’occupation du domaine public. M. François LEBEL, rapporteur.

- 2011 DDEEES 71 : Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'antiquaires et galeristes sur la contre allée de l'avenue des Champs Elysées (8e). Mme Christine PIREDDA, rapporteur.

- 2011 DAC 202 : Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Montant : 2.000 euros. Mme Christine PIREDDA, rapporteur.

- 2011 DDEEES 21 : Subvention à l'association Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 11.000 euros. Mme Sophie BOYER CHAMMARD, rapporteur.

- 2011 DDEEES 38 : Modification des droits de places applicables aux marchés Treilhard (8e) et Saint Didier (16e). Mme Sophie BOYER CHAMMARD, rapporteur.

- 2011 DLH 89 : Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010. M. Arnaud MAGGIAR, rapporteur.

- 2011 DAC 115 : Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) Comité du 8e arrondissement. Montant : 1.100 euros. M. Arnaud MAGGIAR, rapporteur.


Conseil d'arrondissement du 8e arrondissement du mois de mars 2011 :
Mardi 15 mars 2011 à 18h30
Mairie du 8e arrondissement
Salle du Conseil
3, rue de Lisbonne 75008 Paris.
Métro 3, 12, 13, 14 : Gare Saint-Lazare. Bus : 94.

Source : mairie du 8e arrondissement.


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