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12/03/2011 - 17:58
        

17 mars 2011 : Conseil d'arrondissement du 5e

Le conseil d'arrondissement de mars 2011 dans le 5e arrondissement de Paris.



L'ordre du jour du conseil du 5e arrondissement n'est pas publié sur le site de la mairie. Il est disponible sur le blog de la conseillère de Paris et Adjointe au Maire de Paris, Lyne Cohen-Solal.



La mairie du 5e arrondissement en janvier 2011.
La mairie du 5e arrondissement en janvier 2011.
Ordre du jour définitif du conseil d’arrondissement du 5e, le jeudi 17 mars à partir de 18h à la mairie du 5e arrondissement, place du Panthéon 75005 Paris.


- Désignation du Secrétaire de Séance

- Adoption du Procès verbal du 27 janvier 2011

- Subvention à l'association Lézarts de la Bièvre (5e). - Montant : 5.000 euros.

- Signature d'une convention d'objectifs passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint Simon" pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "Tambour et trompette" sise 31, rue Claude Bernard (5e).

- Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements.

- Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France au titre du programme 2011 d'aménagements de sécurité.

- Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation.

- Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e). - Montant : 1.300 euros.

- Subvention Fonds du Maire à l'association Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. - Montant : 13.906 euros.

- Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.

- Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.

- Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010.

Source : Le blog de Lyne Cohen-Solal.


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