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© Paris Tribune, « observateur des débats publics à Paris »



Cet article cite : 19e arrondissement
02/12/2012 - 13:13
        

19e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 10 décembre 2012

19e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 5-7 place Armand Carrel 75018 Paris.



Ordre du jour initial du conseil du 19e arrondissement.



Séance publique du conseil du 19e arrondissement du 3 décembre 2012 à 19h.


Articles :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...
 

Ordre du jour ordinaire

1. 192012014 Désignation du secrétaire de séance
2. 192012015 Adoption du compte-rendu du conseil d'arrondissement du 17.09.2012
3. 192012025 Adoption du compte-rendu du conseil d'arrondissement du 08.10.2012

- M. François DAGNAUD, rapporteur :
4. 2012 DLH 262 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 49 logements, 221, 231, 239, 247 rue de Belleville (19e).

5. 2012 DLH 264 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant une résidence étudiante de 131 logements PLUS, 136-138 avenue Jean Jaurès (19e).

6. 2012 DLH 276 Réalisation par la RIVP d'un programme de structure d'hébergement de 5 logements PLA-I, 12 rue Jean Quarré (19e).

7. 2012 DLH 286 Transformation par COALLIA HABITAT des foyers de travailleurs migrants 50-52 rue Clisson (13e) et 13-15 rue de Lorraine (19e) en deux résidences sociales comportant respectivement 182 logements PLA-I et 173 logements PLA-I.

8. 2012 DLH 297 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 69 logements, 15 bis rue Jules Romains (19e).

9. 2012 DLH 307 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 7 logements PLS, 14 rue du Département (19e).

10. 2012 DLH 318 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 31 rue de Nantes (19e).

11. 2012 DLH 319 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 6, 6 bis, 6 ter, 10, 10 bis rue Barbanègre et 23-23 bis quai de l'Oise (19e).

12. 2012 DLH 326 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 69 logements PLUS, 29 logements PLAI et 98 logements PLS, 25/33 rue Pradier - 57/65 rue Fessart (19e).

13. 2012 DLH 333 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 13 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e ,14e, 17e, 19e et 20e), par la transformation de chambres en logements.

14. 2012 DLH 340 Réalisation par la SA d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier, 143-145 rue de l'Ourcq (19e).

15. 2012 DLH 346 Réalisation par PROLOGUES d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 4 logements PLAI, répartis sur trois arrondissements (10e, 12e et 19e).

16. 2012 DLH 352 Réalisation par la RIVP d'un programme de résidentialisation de l'ensemble immobilier, 194-224 boulevard Macdonald et 2-16 avenue de la porte d'Aubervilliers (19e).


- Mme Halima JEMNI, rapporteure :
17. 2012 DVD 161 Marché relatif à la maintenance des équipements de sécurité des tunnels Tuileries, Vanves, parc des Princes, Pantin, Lilas et Fougères mis en conformité (1er, 14e, 16e, 19e et 20e).

18. 2012 DFPE 91 Subvention (40.830 euros) et avenant n°3 à l'association L'Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale.

19. 2012 DFPE 174 Subvention (121.128 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective.

20. 2012 DFPE 175 Subvention (86.348 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

21. 2012 DFPE 176 Subvention (35.027 euros) et avenant avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e).

22. 2012 DFPE 177 Subvention (46.656 euros) et avenant avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Mouchka (19e).

23. 2012 DFPE 178 Subvention (57.121 euros) et avenant avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

24. 2012 DFPE 256 Subvention (302.648 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche familiale.

25. 2012 DFPE 257 Subvention (88.742 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la halte garderie.

26. 2012 DFPE 258 Subvention (99.771 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour le jardin d'enfants.

27. 2012 DFPE 259 Subvention (161.500 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche collective.

28. 2012 DFPE 319 Subventions (196.621 euros) et avenants à conventions avec l'association Estrelia (10e) pour ses activités d'accueil enfants parents.

29. 2012 DFPE 419 Subventions attribuées à la ville de Paris (5.804.800 euros maximum) et conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de lacréation de 12 équipements de petite enfance sur le territoire parisien.

30. 2012 DFPE 443 Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (19e).

31. 192012026 Choix de la gestion par délégation de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 16, avenue Simon Bolivar à Paris 19ème.


- M. Christophe-Adji AHOUDIAN, rapporteur :
32. 2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

- M. Yacine CHAOUAT, rapporteur :
33. 2012 DAC 794 Appositions de plaques commémoratives relatives à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à Paris à l'époque coloniale.

- Mme Karine GAUTREAU, rapporteure :
34. 2012 DUCT 218 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de l'espace polyvalent municipal 7 rue Pierre Girard (19e).

- Mme Lélia GIOVANGIGLI, rapporteure :
35. 2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

- M. Xavier GOLCZYK, rapporteur :
36. 2012 DDEEES 254 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (19è).

37. 2012 DDEEES 236 Subvention (18.500 euros) et convention avec l'association des commerçants Activ'Flandres (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

- M. Bernard JOMIER, rapporteur :
38. 2012 DEVE 183 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société DT PROJECTS en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de combustion 115 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers (93300).

39. 2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.

- Mme Julie NAVARRO, rapporteure :
40. 2012 DAC 278 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Abricadabra (19e)

41. 2012 DAC 562 Subvention (1.000 euros) à l'association Les Yeux Blancs (18e).

42. 2012 DAC 696 Subvention (1.500 euros) à l'association R'Style (19e).

43. 2012 DAC 722 Subvention (2.000 euros) à l'association Silhouette (11e).

44. 2012 DAC 750 Subvention (2.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e).

45. 192012016 Autorisation à M. le Maire du 19ème arrondissement de mettre la salle Bizet du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association « ARIAM Ile-de-France », à sa demande les 10 et 31 janvier 2013 de 10h à 17h30, à titre gratuit.

46. 192012017 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre une salle, pouvant accueillir une dizaine de musicien selon les disponibilités (réservation prise quinze jours avant la date souhaitée), du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association « Brassage Musique », à sa demande les mercredis ou jeudis soirs de 19h30 à 21h30 (les semaines impairs), à titre gratuit.

47. 192012018 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre trois salles (en fonctions des disponibilités) du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association « PHILIA Production », à sa demande les 18, 19 et 20 janvier 2013 de 10h à 17h30, à titre gratuit.

Voeux

48. V192012019 Vœu présenté par Bernard JOMIER, Elu Europe Ecologie – Les Verts relatif au « développement de l’agriculture urbaine dans le 19e »

49. V192012020 Vœu présenté par Bernard JOMIER, Elu Europe Ecologie – Les Verts relatif à « la création d’un programme participatif de végétalisation des murs»

50. V192012021 Vœu présenté par le groupe Communiste relatif au «remboursement de la dette de l’Etat vis-à-vis de Paris »

51. V192012022 Vœu présenté par Mme Violette BARANDA, Conseillère Municipale du Modem relatif à « une aide financière pour l’achat des fournitures scolaires »

52. V192012023 Vœu présenté par Mme Violette BARANDA, Conseillère Municipale du Modem relatif à « l’accès à un point d’eau ».

53. V192012024 Vœu présenté par Mme Violette BARANDA, Conseillère Municipale du Modem relatif à « l’ouverture d’une CLIN dans la nouvelle école qui est située sur le boulevard des Maréchaux »


Source : Mairie du 19e arrondissement.

Lundi 3 décembre 2012 :
Conseil du 19e arrondissement à 19h
Salle du conseil de la mairie du 19e
5-7 place Armand Carrel 75019 Paris.




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