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23/01/2012 - 17:16
        

23 janvier 20112 : conseil du 16e arrondissement

1er conseil d'arrondissement de l'année 2012 dans le 16e arrondissement de Paris.



Le premier des cinq conseils d'arrondissement avant les vacances de juillet.



Ordre du jour initial :
- 16.12.001 Désignation du secrétaire de séance
- 16.12. Adoption du compte rendu du 28 novembre 2011
M. Claude GOASGUEN rapporteur.

- 2012 DEVE 17 Attribution de la dénomination jardin Alexandre Soljenitsyne au jardin situé place de la porte Maillot (16e).
- 2012 DEVE 35 Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.
- 2012 DVD 5 Lancement d'une consultation pour l'attribution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.
- 2012 DVD 18 Approbation du programme 2012 d'aménagements cyclables dans le cadre du plan Vélo et de l'aménagement des berges de la Seine. Demandes des subventions coorrespondantes auprès de la Région d'Ile de France.
Mme Véronique BALDINI rapporteure.

Salle du conseil du 16e arrondissement de Paris - Photo : JH.
Salle du conseil du 16e arrondissement de Paris - Photo : JH.
- 2012 DU 22 Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.
- 2012 DU 64 Cession du bien communal à usage de commerce, au profit de l'occupant, 7, quai Louis Blériot (16e)
M. Grégoire CHERTOK rapporteur.

- 2012 DJS 36 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement.
- 2012 DJS 271 Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris.
- 2012 DPA 35 Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstitution d'un bâtiment de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges HEBERT, 10 boulevard
Murat (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.

- 2012 DU 3 Cession par voie d'adjudication publique d'une chambre vacante dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).
M. Marc LUMBROSO rapporteur.

- 2012 DAC 97 Subvention (10.000 euros) à l'association Ars Mobilis (Clamart, 92).
- 2012 DUCT 8 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Relais famille (16e).
Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.

- 2012 DASCO 3 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
Mme Sylvette DIONISI rapporteure.


Source : Mairie du 16e arrondissement de Paris.

Lundi 23 janvier 2012 : conseil d'arrondissement à 18h
Mairie du 16e arrondissement, salle des mariages ou salle des commissions
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.



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