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Lundi 28 Novembre 2011 - 10:30


        

28 novembre 2011 : conseil du 1er arrondissement

Dernier conseil d'arrondissement de l'année 2011.


Une des spécificités du conseil d'arrondissement dans le 1er arrondissement : le public peut poser des questions une fois le conseil achevé.




Ordre du jour initial :
Ouverture de la Mairie à 18 heures
- 2011 PDD 1 Désignation de deux secrétaires de séance
- 2011 PDD 2 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du 2 novembre 2011.

- 2011 PDD 3 Désignation d'un représentant du Conseil d'arrondissement au Conseil d'administration de la Régie de quartier Paris Centre
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 DAC 703 Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DAC 761 Subvention (10.000 euros) à l'association Le Laboratoire de la Création (1er)
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DAC 791 Contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Société Besombes et Mallet Sef relatif à un préjudice consécutif aux travaux d'extension du Théâtre du Châtelet sur l'Hôtel du Palais
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire
M. Emmanuel CALDAGUÈS rapporteur

- 2011 DDEEES 347 Subvention (3.400 euros) à l'association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d'année 2010 (1er)
M. Marc MUTTI rapporteur

- 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

- 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations
M. Jean-François LEGARET rapporteur
Le précédent conseil d'arrondissement le 3 octobre 2011 - Photo : VD.
Le précédent conseil d'arrondissement le 3 octobre 2011 - Photo : VD.

Proposition d'adoption de la procédure d'urgence

- 2011 DDEEES 339 Désignation de l'opérateur et autorisation de procéder à la signature d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements
M. Marc MUTTI rapporteur

- 2011 DLH 241 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1e)
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DLH 318 Modification du plan de financement du programme comportant 4 logements PLAI et 4 logements PLUS, à réaliser par Paris Habitat OPH, 140 A rue de Rivoli (1er)
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DLH 343 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant une résidence sociale de type pension de famille de 24 logements PLA-I et un centre d'hébergement et de stabilisation de 40 places, 6 rue Montesquieu (1er)
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens
Mme Michèle HAEGY rapporteure

- 2011 SG 195 Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 SG 209 Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d'oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie
M. Jean-François LEGARET rapporteur

Communications :
- Communication du Maire d'arrondissement sur les investissements d'intérêts local (IIL) du projet de BP 2012
- Validation des candidatures des Conseils de quartier
- Communications diverses.

Source : Mairie du 1er arrondissement.

Lundi 28 novembre 2011 : conseil du 1er arrondissement à 18h
Mairie du 1er arrondissement
Place du Louvre 75001 Paris.






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