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Vendredi 27 Avril 2012 - 15:30

Cet article cite : 11e arrondissement

        

30 avril 2012 : conseil du 11e arrondissement

11e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 12 Place Léon Blum 75011 Paris.


L'avis consultatif des élus du 11e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 14 et 15 mai 2012.




Ordre du jour initial :
I / Désignation du Secrétaire de Séance 2012MA1110 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal 2012MA1111 Adoption du procès-verbal du 12 mars 2012
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

III / Communication sur les arrêtés d'engagement d'autorisation de programme

IV / Election du Président des débats consacrés à l'examen du compte administratif 2011 2012MA1112 Election du Président du Compte administratif
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

V / Compte administratif 2011 2012MA1113 Compte administratif 2011
Mme Mireille FLAM rapporteure.

VI / Projets de délibération soumis pour avis Famille et Petite Enfance

2012 DFPE 162 Subvention (40.849 euros) et avenant n°3 avec l'association Balustrade pour la crèche parentale (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 165 Subvention (92.914 euros) et avenant n°3 avec l'association Babillages (11e) pour sa crèche parentale.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 166 Subvention (35.595 euros) et avenant n°3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour sa crèche parentale.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 167 Subvention (76.305 euros) et avenant n°3 à l'association Petit Concept (11e) pour sa crèche collective.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 168 Subvention (42.349 euros) et avenant n°3 avec l'association Square Bande (11e) pour sa crèche parentale.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 332 Subvention (3.000euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire 11e .
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

Affaires Culturelles :
2012 DAC 123 Subvention (9.000 euros) à l'association Artistes à la Bastille (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.

2012 DAC 155 Subvention (11.000 euros) à l'Association ACP La Manufacture Chanson (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 229 Subvention (4.000 euros) à l'association Quilombo Projection (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 239 Subvention (5.000 euros) à l'association Galerie Anatome (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 242 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Trois Ourses (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 331 Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention d'objectif avec l'association Polynotes 75 (11e) . M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Secrétariat Général :
2012 SG 144 Subventions (1 242 599 euros) et signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens. M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Politique de la Ville et Intégration :
2012 DPVI 70 Subventions (947.000 euros) et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numérique parisiens. Mme Pascale BOISTARD rapporteure.

Logement et Habitat :
2012 DLH 51 Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e). M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

Patrimoine et Architecture :
2012 DPA 6 Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement conjoint LIGNE 7 Architecture (mandataire) BEGC, BETHAC et Cabinet ROUBILLE, dans le cadre de la restructuration du service de restauration du groupe scolaire Keller/Bullourde, 4, Passage Bullourde et 4/10 rue Keller (11e).
M. Philippe DUCLOUX rapporteur.

Jeunesse et Sports :
2012 DJS 113 Subvention et convention (8.500 euros) avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e). M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.

Propreté et Eau :
2012 DPE 17 Subvention (15.200 euros) à l'association De mon assiette à notre planète pour la réalisation d'une étude sur le gaspillage alimentaire dans deux écoles parisiennes volontaires (11e et 19e). Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Source : Mairie du 11e arrondissement.

Lundi 30 avril 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e
12, Place Léon Blum 750011 Paris.







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