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03/10/2010 - 15:39
        

4 octobre 2010 : Conseil d'arrondissement d'octobre du 16ème arrondissement

Le conseil d'arrondissement d'octobre dans le 16ème arrondissement de Paris.



L'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 16ème arrondissement de Paris du mois d'octobre 2010.



La façade de la mairie du 16ème arrondissement de Paris.
La façade de la mairie du 16ème arrondissement de Paris.
A l'ordre du jour initial :

1- Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. Claude GOASGUEN rapporteur.
2- 2010 SG 205 Signature de 15 conventions avec 15 établissements cinématographiques parisiens
relatives à l'attribution de subventions d'équipement. Montant total : 527.032 euros.
M. Stéphane CAPLIEZ rapporteur.
3- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris. M. Pierre GABORIAU rapporteur.
4- Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. M. Pierre GABORIAU rapporteur.
5- Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales. M. Pierre GABORIAU rapporteur.
6- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d'enfants (16e). Montant : 25.392 euros. Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.
7- Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l' Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. Montant : 165.375 euros. Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.
8- Signature d'avenants de clôture aux conventions de délégation de service public de gestion des marchés couverts. Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.
9- Subvention à l'association Seizièm'Art (16e). Montant : 2.000 euros. Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.
10- Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 31.601 euros. Mme Sylvette DIONISI rapporteure.

A 18h en salle des commissions de la mairie, 71 avenue Henri Martin 75016 Paris.

Source : Mairie du 16ème arrondissement de Paris.


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