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02/12/2011 - 15:14
        

5 décembre 2011 : conseil du 11e arrondissement

Conseil d'arrondissement de décembre 2011 dans le 11e arrondissement de Paris.



Séance publique et non participative.



Ordre du jour initial :
I / Désignation du Secrétaire de Séance :
2011MA1132 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal :
2011MA1133 Adoption du procès-verbal du 7 11 11
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
III / Communication du Maire sur les investissements d'intérêt local pour l'année 2012.

IV / Projets de délibération soumis pour avis

Usagers, Citoyens et Territoires :
- 2011 DUCT 207 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Les Miches Tinguettes (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Affaires Culturelles :
- 2011 DAC 703 Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2011 DAC 748 Convention d'objectifs entre la Ville de Paris, l'Etat et la SARL Les ateliers de danse (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Logement et Habitat :
- 2011 DLH 113 Réalisation par EFIDIS d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 32 logements, 191 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 154 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 232 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 11 logements, 6 rue de la Présentation (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 259 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 26 logements PLA-I, 11 rue Voltaire (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 303 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 110 rue de la Roquette (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 310 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 15 logements PLAI, 29 logements PLUS et 10 logements PLS, 20-24 rue Basfroi (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 311 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS, 189 rue de Charonne (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 336 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 12 logements, 194 ter rue de la Roquette (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2011 DLH 357 Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires à contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes.
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

Famille et Petite Enfance :
- 2011 DFPE 191 Subvention (100.985 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2011 DFPE 385 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté ADRIC (13e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

Affaires Scolaires :
- 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
M. Philippe DUCLOUX rapporteur.

Politique de la Ville et Intégration :
- 2011 DPVI 269 Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.
Mme Nawel OUMER rapporteure.

Jeunesse et Sports :
- 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Omer MAS CAPITOLIN rapporteur.

Propreté et Eau :
- 2011 DPE 77 Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association Petite Rockette pour la création d'une ressourcerie (11e).
M. Jean-Pierre CORSIA rapporteur.

Voirie et Déplacements :
- 2011 DVD 19 Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e) passé avec un groupement d'entreprise conjoint.
M. Luc LEBON rapporteur.

- 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
M. Luc LEBON rapporteur.

Source : Mairie du 11e arrondissement de Paris.

Lundi 5 décembre 2011 : conseil d'arrondissement à 19h
Mairie du 11e arrondissement, salle des fêtes
12 place Léon Blum 75011 Paris.


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