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05/10/2011 - 20:49
        

6 octobre 2011 : conseil du 5e arrondissement

Conseil d'arrondissement d'octobre dans le 5e arrondissement de Paris.



L'ordre du jour ne figurant pas sur le site Internet de la mairie du 5e arrondissement, il doit être recherché sur des blogs.



L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2011.

Louis Lefèvre-Utile et Pierre Dubreuil, élus de l'opposition d'arrondissement - Photo : VD.
Louis Lefèvre-Utile et Pierre Dubreuil, élus de l'opposition d'arrondissement - Photo : VD.
3. Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2010 de la mission Vital’Quartier 2 confiée à la Semaest.

4. Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.

5. Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

6. Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

7. Fixation de la date et de l'ordre du jour du Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement.

8. Communication concernant les admissions des personnes âgées dans les établissements gérés par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.


Jeudi 6 octobre 2011 : conseil du 5e arrondissement à 18h
Salle Paul Pierrotet à la mairie du 5e arrondissement
21 place du Panthéon 75005 Paris.



Sources :
Blog de Lyne Cohen-Solal, conseillère de Paris du 5e arrondissement, adjointe au Maire de Paris et celui d'Etienne Dolet.


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