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08/11/2010 - 16:26
        

8 novembre 2010 : conseil d'arrondissement de novembre dans le 14e

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 14e arrondissement de Paris.





A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement du mois de novembre 2010 : 29 délibérations, 2 vœux et 1 question orale.

Sur saisine de Pascal Cherki, maire du 14e arrondissement :
1- Autorisation à Monsieur le maire du 14ème arrondissement à faire procéder à
l'inscription de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la
maison des associations. M. Frédéric VUILLOD rapporteur.
2- Détermination du montant de la dotation de l’état spécial d’arrondissement pour l’année 2011. M. Olivier DARONNAT rapporteur.

Sur saisine de Bertrand Delanoë, Maire de Paris :
3- Charte des arrondissements. M. Olivier DARONNAT rapporteur.
4- Signature d'un avenant à la convention avec l'association Les Jardins Partagés du 14e relative à l'extension de la parcelle de terrain mise à disposition dans le square Auguste Renoir pour un usage de jardin partagé. Mme Célia BLAUEL rapporteure.
5- Signature avec l'Etat, le Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, et l'Observatoire de Paris, d'une convention permettant l'ouverture au public, toute l'année, d'une partie du jardin de l'Observatoire. M. Stéphane LOVISA rapporteur.
6- Réalisation par RISF d'un programme de construction neuve d'un EHPAD comportant 98 logements PLUS et d'un foyer d'accueil médicalisé comportant 66 logements PLUS - 66-68 rue des Plantes.
7- Réalisationpar la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 55 rue d'Alésia.
8- Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement d'un logement PLAI situé 1-2-3 square Delormel.
9- Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 43 rue Hallé.
10- Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS situé 61 avenue Denfert Rochereau.
11- Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 18 logements PLAI, 38 logements PLUS et 18 logements PLS situé 2-4 passage Gergovie.
12- Arrêt du Programme Local de l'Habitat.
13- Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5-7 rue Guilleminot.
DLH-2010-337 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de
52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e).
M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
DEVE-2010-119 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par l'Hôpital
d'Instruction des Armées du Val de Grâce en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative
aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de
réfrigération située au 74 boulevard de Port Royal (5e).
M. Romain PARIS rapporteur.
DJS-2010-387 Lancement d'un marché selon la procédure adaptée de l'article 30 du code des
marchés publics pour assurer la gestion du centre d'animation Marc Sangnier (14e).
DJS-2010-399 Subvention à Léo Lagrange Ile-de-France (14e). Montant : 4.000 euros.
DJS-2010-431 Subvention à l'Association Pour l'Accueil le Soutien et l'Orientation (APASO) (14e).
- Montant : 4.000 euros.
DJS-2010-441 Dépose de demande de permis de construire pour la couverture de deux terrains de
tennis au centre sportif Elisabeth (14e).
M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.
DUCT-2010-150 Subvention Fonds du Maire à l'association "Le moulin" (14e). - Montant : 5.000
euros.
DFPE-2010-345 Subvention à l'association Les Jardins Numériques (14e) destinée à financer
l'action Animation interactive intergénérationnelle : album de famille. - Montant : 2.000 euros.
Mme Carine PETIT rapporteure.
DAC-2010-056 Signature de 12 conventions avec 12 théâtres parisiens membres de l'association
pour le soutien du théâtre privé pour l'attribution de subventions.Montant : 294.842 euros.
DAC-2010-097 Signature d'une convention triennale d'objectifs et d'une convention d'équipement
avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l'attribution de
deux subventions. - Montant : 167.300 euros.
2/ 3
DAC-2010-377 Subvention à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et
civique à l'Entrepôt (14e). - Montant : 16.000 euros.
DAC-2010-561 Subvention à l'association Aria de Paris (14e). - Montant : 2.500 euros.
DAC-2010-577 Signature d'un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l'association
Nathalie Sevilla (14e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 6.500
euros.
DAC-2010-632 Subvention à l'association Institut Protestant de Théologie (14e). - Montant : 3.000
euros.
SG-2010-205 Signature de 15 conventions avec 15 établissements cinématographiques parisiens
relatives à l'attribution de subventions d'équipement. Montant total : 573 395 euros.
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
Propositions de voeux :
V1. Voeu déposé par Olivia POLSKI, Pascal CHERKI et les élu(e)s du groupe socialiste, radical et
apparentés relatif au classement en ZEP des écoles maternelles et élémentaires Alain FOURNIER
V2. Voeu déposé par Jean-François MARTINS et Hervé de la MOISSONNIERE au nom du
Groupe Démocrate relatif à la préservation du caractère piétonnier de la rue Daguerre.
Question orale :
Q1.Question orale adressée à Monsieur le Maire du 14e par Paul ROUSSIER et Aline ARROUZE
sur la grève des éboueurs de Paris dans le 14ème arrondissement.

A 19h dans la salle

Source : mairie du 14e arrondissement de Paris.


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