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09/05/2011 - 17:59
        

9 mai 2011 : conseil du 4e arrondissement

Le conseil d'arrondissement du mois de mai 2011.



A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement de Paris.



Lundi 9 mai 2011 à 19h à la mairie du 4e arrondissement, 4 place Baudoyer 75004 Paris, salle des mariages.

Ordre du jour initial :

PROJETS DE DELIBERATION
1. MA201105-1 Désignation du secrétaire de séance. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
2. MA201105-2 Approbation du Procès Verbal de la séance du 21 mars 2011. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

3. MA201105-3 Adoption du compte administratif 2010 de l' Etat Spécial du 4ème arrondissement de Paris. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

4. 2011 DAC 261 Signature d'un avenant à convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 359.905 euros. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

5. 2011 DAC 106 Subvention à l'association Fonds Social Juif Unifié (5e).Montant : 10.000 euros. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

6. 2011 DAC 378 Fixation des nouveaux tarifs dans les Conservatoires Municipaux d'arrondissement de la Ville de Paris Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

7. 2011 DDEEES 110 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec
l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'exploitation de quatre kiosques à journaux dans
le cadre de l'opération Les Ambassadeurs de l'accueil. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.

8. 2011 DDEEES 111 Subvention à l'association des commerçants Rambuteau Marais (4e) pour les
illuminations de fin d'année 2010. Montant : 8.500 euros. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.

9. 2011 DAC 231 Subvention à l'association Atelier Théâtre du Tourtour pour l'organisation de
l'action Mélomania (4e) . Montant : 5.000 euros. Mme Claire Guidi rapporteure.

10. 2011 DLH 63 Convention publique d'aménagement conclue avec la SIEMP le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité à Paris.Modifications du champ d'application du droit de préemption urbain consécutives à l'expiration de la convention au 31 décembre 2010. Mme Claire Guidi rapporteure.

11. 2011 DU 22 Application et modification des existants du droit de préemption urbain renforcé (DPRU) sur certaines réserves inscrites au PLU. Mme Claire Guidi rapporteure.

12. 2011 DJS 4 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 14.000 euros. Mme Evelyne Zarka rapporteure.

13. 2011 DAC 279 Subvention à l'association La Maison des Contes et des Histoires (4e).Montant :
1.500 euros. Mme Evelyne Zarka rapporteure.
14. 2011 DJS 329 Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du centre d'animation Simon
Lefranc (4e). M. Julien Landel rapporteur.

15. 2011 SG 124 Signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens relatives à l'attribution de subventions de fonctionement et d'investissement. Montant : 1 072 000 euros. M. Julien Landel rapporteur.

16. 2011 DVD 105 Approbation du programme 2011 d'aménagements cyclables et autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile de France dans le cadre du 4e contrat "Réseau Vert" et de prendre toute décision en résultant. M. Gaël Lapeyronnie rapporteur.

VOEU :
17. V201105-1 Voeu présenté par Corine FAUGERON (Europe Ecologie Les Verts), relatif à la sortie progressive du nucléaire. Mme Corine Faugeron rapporteure.

QUESTION DIVERSE :
18. Q201105-1 Question de Corine FAUGERON (Europe Ecologie Les Verts) à Dominique BERTINOTTI, relative à un panneau d’affichage « libre ». Mme Corine Faugeron rapporteure.

COMMUNICATIONS DIVERSES :
19. CD 201105-1 Communication de Mme Dominique BERTINOTTI sur les délégations de Messieurs GIRARD et LANDEL.

20. CD 201105-2 Demande d’engagement comptable d’un montant de 110 000 euros a été pris pour des travaux de réfection des chaussées rue François Miron.

Ordre du jour complémentaire :

- PROJETS DE DELIBERATION :
MA201105-0 Adoption de la procédure d'urgence.
2011 DEVE 40 Aménagement de la seconde tranche du jardin Francs Bourgeois-Rosiers (4e) - Demandes d'autorisations administratives de travaux.

- VOEU :
V201105-2 Voeu présenté par Corine FAUGERON (Europe Ecologie Les Verts), relatif aux
produits bios dans les buffets de la mairie du 4ème.

Source : Mairie du 4e arrondissement de Paris.


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