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Dimanche 3 Février 2013 - 19:37

Cet article cite : 12e arrondissement

        

Conseil du XIIe arrondissement du 4 février 2013

XIIe arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 130 avenue Daumesnil 75012 Paris.


L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 11 février 2013.




Conseil du XIIe arrondissement : séance publique du lundi 4 février à 19h.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.

Ordre du jour initial

122013-010 Désignation du Secrétaire de Séance du Lundi 4 février 2013
122013-002 Approbation du procès verbal de la séance du lundi 3 décembre 2013

Communication relative au logement et à la composition CDL.

2013 DAC 26 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Boitel 4 avenue Courteline à Paris (12e).

2013 DAC 56 Subvention (4.000 euros) à l'association L'Apprenti Musicien (12e).

2013 DASCO 4 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux). ·

2013 DASES 7 Volet social de la charte des arrondissements .

2013 DDEEES 9 Signature de deux avenants aux conventions annexes d'occupation du domaine public du 23 juillet 2007 relatives à l'exploitation de deux kiosques loto.

2013 DDEEES 44 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison de préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2013 DEVE 16 Dépose des demandes d'autorisations administratives pour le projet de reconquête paysagère sur le plateau de Gravelle (12e) et la plaine sud de Longchamp (16e) qui intègre notamment deux aires d'accueil des gens du voyage.

2013 DFPE 46 Subvention (1.547.014 euros) et convention avec ABC Puériculture (16e) pour sa structure multi accueil (12e).

2013 DJS 155 Subvention (61.500 euros) et convention avec T.C. XII Bercy (12e).

2013 DJS 266 Contrat de transaction avec La ligue de l'enseignement suite à des travaux de mise aux normes sur le CISP Ravel (12e) effectués pour le compte de la Ville.

2013 DLH 8 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 3-5 passage Brûlon (12e).

2013 DLH 44 Transfert au profit de SNL Paris des subventions initialement accordées par la Ville de Paris à PROLOGUES pour le financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat,dans les 9e,10e, lle, 12e,14e et 19e arrondissements .

2013 DLH 45 Réalisation par la RNP d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 3-5 passage Brulon (12e).

2013 DLH 46 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la RNP en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 6 logements PLS, 28 rue Biscornet (12e).

2013 OPE 18 Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collete des réceptacles de propreté (2e,Se,6e, Be, 9e, 12e, 14e,16e, 17e et 20e).

2013 DU 6 Cession à EADIS des parcelles et du mur de clôture 51-55 rue Baron Leroy (12e).

2013 DU 41 Signature d'une promesse de vente pour un volume foncier au 295,avenue Daumesnil (12e), destiné à un programme hôtelier.

2013 DVD 8 Signature de deux conventions d'occupation temporaire et d'une convention de financement avec la SNCF et RFF relatives aux études pour la réalisation d'un cheminement piéton provisoire Bercy 1Charenton à Paris (12e).

2013 DVD 15 Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre - lot 2 pour l'extension du tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de la Chapelle (12e et 20e).

2013 DVD 42 Création de trois stations Vélib' dans le Bois de Vincennes (12e). Dépôt des demandes au titre des codes de l'environnement et de l'urbanisme.

Source : Mairie du XIIe arrondissement de Paris.

Lundi 4 février 2013 : conseil du XIIe arrondissement à 19h
Mairie du XIIe arrondissement
130, avenue Daumesnil 75012 Paris.



Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...







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