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Cet article cite : 14e arrondissement
02/02/2013 - 15:12
        

Conseil du XIVe arrondissement du 4 février 2013

XIVe arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 2 Place Ferdinand Brunot 75014 Paris.



L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 11 février 2013.



Séance publique du conseil du 14e arrondissement du 4 février 2013 à 19h.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.
 

Ordre du jour initial

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement :

14201301 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 3 décembre 2012
M. Pascal CHERKI rapporteur.

14201302 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l'inscription des 13 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.
M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

Communication du Maire du 14e arrondissement relative au Budget des Investissements localisés 2013 :

présentée par Monsieur Olivier DARONNAT, Conseiller délégué chargé des Finances et de la Déconcentration.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2013 DPVI 15 Subventions (35.800 euros) à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand du 14e arrondissement. Première enveloppe pour 2013.
2013 DUCT 6 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Florimont - le Château Ouvrier (14e).
2013 DUCT 7 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Le marché solidaire (14e). 2013 DUCT 8 Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à l'association Le moulin (14e).
2013 DUCT 9 Subvention Fonds du Maire (14e) (2.000euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (91302 Massy).
2013 DUCT 10 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Mains agiles (14e).
Mme Carine PETIT rapporteure.

2013 DASCO 4 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2013 DLH 44 Transfert au profit de SNL Paris des subventions initialement accordées par la Ville de Paris à PROLOGUES pour le financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat, dans les 9e, 10e, 11e, 12e, 14e et 19e arrondissements.
2013 DPE 18 Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collete des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e).
2013 DU 61 Déclassement et cession à la RIVP d'une emprise de voirie d'environ 26 m2 située au droit des 1 à 29 rue des Mariniers dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e).
M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2013 DDEEES 40 Convention avec l'association Mission Locale de Paris et fixation du loyer pour
la location de l'immeuble communal 24 - 26 rue de Châtillon (14e).
2013 DJS 14 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement (14e).
2013 DJS 106 Subvention (9.500 euros) et convention avec l'association La Gassendiana (14e). 2013 DJS 148 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Fémina Sport (14e). 2013 DJS 187 Subvention (12.900 euros) à l'association Sporting Club du 14.
M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2013 DASES 7 Volet social de la charte des arrondissements.
Mme Marie-Thérèse ATALLAH rapporteure.

2013 DDEEES 4 Création du marché découvert alimentaire Jourdan (14e) et signature d'un avenant à la convention de gestion du lot B des marchés découverts alimentaires.
M. Stéphane LOVISA , M. Etienne MERCIER rapporteurs.

Propositions de voeu

V14 2013 01 Vœu relatif à l’habitat indigne et à l’hébergement d’urgence, déposé par Jean-François Martins et Hervé de la Moissonnière, élus MoDem.

Question orale au député-maire du XIVe arrondissement

Q1 Question orale posée à Monsieur Pascal CHERKI, maire du 14e arrondissement déposée par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élus du groupe Rassemblement de la droite et du centre, relative à l' implication de la Ville de Paris dans la politique éducative.


Source : Mairie du XIVe arrondissement.

Lundi 4 février 2013 : Conseil du conseil à 19h
Mairie du XIVe arrondissement
2 place Ferdinand Brunot 75014 Paris.




Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...



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