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© Paris Tribune, « observateur des débats publics à Paris »



Cet article cite : 19e arrondissement
02/02/2013 - 14:24
        

Conseil du XIXe arrondissement du 4 février 2013

19e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 5-7 place Armand Carrel 75018 Paris.



L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 11 février 2013.



Séance publique du conseil du XIXe arrondissement du 4 février 2013 à 19h.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.

Ordre du jour initial

192013012 Désignation de deux secrétaires de séance du Conseil d’arrondissement

192013008 Compte-rendu de la séance du Conseil d’arrondissement du 5 novembre 2012

192013001 Election d’un nouveau Maire

192013002 Fixation du nombre d’Adjoints au Maire du 19ème arrondissement

192013003 Élection de la liste des Adjoints au Maire

192013004 Délégation du Conseil au Maire du 19ème arrondissement pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptée

192013005 Délégation de signature donnée au Maire du 19ème arrondissement pour signer les conventions particulières d’occupation temporaire des locaux en Mairie et à l’Espace polyvalent municipal (7 rue Pierre Girard).

192013006 Délégation de signature donnée au Maire du 19ème arrondissement pour signer les conventions de domiciliation sociale des associations inscrites à la Maison du Combattant et des Associations

192013007 Désignation des membres de la Commission d’attribution des logements sociaux.
Une suspension de séance de dix minutes sera observée à l'issue de cette première partie, avant de reprendre l'examen des délibérations inscrites à l'ordre du jour.

M. Roger MADEC, rapporteur :

10. 2013 DLH 44 Transfert au profit de SNL Paris des subventions initialement accordées par la Ville de Paris à PROLOGUES pour le financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat, dans les 9e, 10e, 11e, 12e, 14e et 19e arrondissements.

Mme Halima JEMNI, rapporteure :

11. 2013 DFPE 294 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de deux établissements de petite enfance situés dans les 13e et 19e arrondissements.

12. 2013 DFPE 305 Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 16 avenue Simon Bolivar (19e).

M. Yacine CHAOUAT, rapporteur :

13. 2013 DPE 14 Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mises à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e)

Mme Messaouda CHARUEL, rapporteure :

14. 2013 DASES 7 Volet social de la charte des arrondissements.

Mme Léa FILOCHE, rapporteure :

15. 2013 DPVI 12 Subventions (46.100 euros) à 14 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité (19e) - Première enveloppe 2013.

Mme Julie NAVARRO, rapporteure :

16. 192013009 Autorisation à M. le Maire du 19ème arrondissement de mettre la salle de répétition (les 14, 15, 18, 19, 21, 22, 25, 26 février 2013) et la salle de concert (le 28 février et 30 mai 2013) du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association « PARALLELES », à sa demande, à titre gratuit.

17. 192013010 Autorisation à M. le Maire du 19ème arrondissement de mettre la salle de l’auditorium et divers salles du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association « Les Amis de la Musique Polonaise », à sa demande le 19 mars de 10h à 16h, le mercredi 20 mars de 9h30 à 21h30, le 21 mars de 10h à 20h et le 22 mars de 10h à 21h30, à titre gratuit.

18. 192013011 Autorisation à M. le Maire du 19ème arrondissement de mettre la salle de l’auditorium et divers salles du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association « DEMOS », à sa demande le mercredi 6 mars 2013, à titre gratuit.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur :

19. 2013 DASCO 4 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).

M. Sergio TINTI, rapporteur :

20. 2013 DJS 192 Contrat de transaction portant sur une rémunération supplémentaire suite à des prestations imprévues dans le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la rénovation avec mise en accessibilité handicapée des bains douches Meaux (19e).

21. 2013 DJS 243 Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile de France pour la réfection et la couverture du TEP de la Porte de Chaumont, 22 avenue de la Porte de Chaumont (19e).

22. 2013 DJS 124 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Espérance Paris 19 (19e).
 

Voeux

23. V192013015 Vœu présenté par François DAGNAUD, Roger MADEC, Nicolas NORDMAN et les élus du groupe socialiste et apparentés relatif à « la mise en œuvre de la réforme des rythmes éducatifs à Paris »

24. V192013013 Vœu présenté par le Groupe Communiste relatif à « la mise en œuvre de la reforme des rythmes scolaires à Paris ».

25. V192013014 Vœu déposé par François DAGNAUD, Roger MADEC, Yacine CHAOUAT et les élus du groupe socialiste et apparentés relatif à « l’assiette de la Taxe de Balayage »


Source : Mairie du XIXe arrondissement.

Lundi 4 février 2013 :
Conseil du XIXe arrondissement à 19h
Salle du conseil de la mairie
5-7 place Armand Carrel 75019 Paris.



Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...



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