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© Paris Tribune, « observateur des débats publics à Paris »



07/06/2010 - 20:44
        

Les délibérations du Conseil de Paris de juin (2)

XIIème, XIIIème, XIVème, XVème, XVIème, XVIIème, XVIIIème, XIXème et XXème arrondissement



Le conseil de Paris se tient les 7 et 8 juin. La séance est publique et retransmise en direct via l'Internet.



75012

Délibération présentée en conseil général :
- Signature d'une convention avec l'association Délidémo pour l'attribution de d'une subvention au titre de 2010. Montant : 18.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Signature d'un contrat de transaction avec SCGE visant à l'indemniser des sujétions et travaux supplémentaires au titre de l'amélioration des conditions d'accès pour les personnes handicapées avec création d'un ascenseur au centre d'animation Maurice Ravel.
- Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association Culture, Loisir, Animation, Jeu, Education pour la gestion des centres d'animation Bercy, Villiot-Râpée, Reuilly, et Montgallet, avec son antenne Erard.
- Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.
- Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais Omnisport de Paris Bercy conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.
- Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à l'Ecole Normale Israélite Orientale d'une emprise communale de terrain située boulevard Carnot en vue de l'extension du Collège Lycée Georges Leven.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur cinq arrondissements dont le 12e, par la transformation de chambres en logements.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement d'un logement PLA-I situé 78 rue du Faubourg Saint-Antoine.
- Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 13 rue Ernest Lacoste.
- Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 3 rue Nicolaï.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur cinq arrondissements, dont le 12e, par la transformation de chambres en logements.
- Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts de portage foncier à contracter par ADOMA en vue du financement de l'acquisition des immeubles situés 4 rue Rondelet.
- Subvention à l'association Son Ré. Montant : 20.000 euros.
- Subvention à la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures de Paris FNAME/Paris. Montant : 1.090 euros.
- Signature d'un protocole transactionnel avec M. Charles Zeboulon et la Société AGF IART, son assureur défense recours, pour l'indemnisation du sinistre dont l'intéressé a été victime le 8 novembre 2001 devant l'immeuble communal situé 37 rue de Citeaux.
(c) paris.fr : Conseil de Paris le 11 mai
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75013

Délibérations présentées en conseil général :
- Signature d'une convention avec l'association Autisme 75 - Ile de France pour l'attribution d'une participation. Montant : 80.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement. Montant : 5.830 euros.
- Subvention à l'association Compagnie Confidences. Montant : 8.000 euros.
- Signature d'une convention avec le Football Club des Gobelins pour l'attribution d'une subvention. Montant : 64.000 euros.
- Signature d'une convention avec le Sporting Club de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.000 euros.
- Signature d'une convention avec Paris 13 Tennis de Table pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.900 euros.
- Signature d'une convention avec La Domrémy Basket 13 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur cinq arrondissements, dont le 13e, par la transformation de chambres en logements.
- Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situé 42 boulevard Masséna.
- Transfert au profit de Sogemac Habitat de la garantie d'emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à Logikia pour le financement d'un local d'activité dans le cadre du programme d'acquisition conventionnement de 22 logements sociaux situé 123 boulevard de l'Hôpital.
- Cession à la société anonyme d'HLM SAGECO ou, à toute entité qui lui serait substituée dans le cas de fusion absorption avec la société anonyme d'HLM EFIDIS, de 16 lots de copropriété dans l'ensemble immobilier Ilot 13 situé boulevard Blanqui et rue de la Santé, en vue de la réalisation de logements sociaux.
- Subvention à l'association Centre de musique médiévale de Paris au titre de l'enseignement artistique. Montant : 10.000 euros.
- Subvention à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIe arrondissement. Montant : 4.000 euros.
- Subvention à l'Association Républicaine des Anciens Combattants et victimes de guerre A.R.A.C. Comité départemental de Paris. Montant : 4.000 euros.
- Signature d'une convention avec le Football Club des Gobelins pour l'attribution d'une subvention. Montant : 64.000 euros.
(c) paris.fr : Conseil de Paris le 11 mai
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75014

Délibérations présentées en conseil général :
- Subvention à l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre pour des formations linguistiques extensives. Montant : 9.000 euros.
- Subvention à l'association Personimages pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens. Montant : 20.000 euros.
- Subvention à l'association Collectif d'animation socio-culturelle pour une dynamique d'actions locales (CASDAL 14) pour permettre l'accès à une activité sportive encadrée pour des enfants handicapés moteurs. Montant 3.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française basée dans le 14e pour l'attribution d'une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. Montant : 16.912 euros.
- Signature d'une convention avec l'association PréviSanté pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Signature d'une convention avec Jeunesse Athlétique de Montrouge dans le 14e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.000 euros.
- Signature d'une convention avec Paris Alésia Football Club pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 44.000 euros.
- Subvention au Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse. Montant : 5.000 euros.
- Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 15 P rue des Arbustes - 96 P rue Didot.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement de 3 logements PLA-I et de 2 logements PLUS 87 bis avenue du Général Leclerc.
- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à long terme taux fixe à contracter par Prolog-Ues en vue du consolidement d'un préfinancement contracté pour le financement du programme d'acquisition conventionnement d'un logement PLA-I situé 85 boulevard Brune.
- Subvention à l'association Lire Autrement. Montant : 5.000 euros.
- Subvention à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. Montant : 10.000 euros.
- Subvention à l'association A Tout Atout-Association de commerçants, d'artisans et de riverains. Montant : 8.000 euros.
- Subvention Fonds du Maire à l'association Compagnie bouche à bouche Catherine Hubeau. Montant : 1.000 euros.
- Approbation du principe de restructuration du service de restauration et d'agrandissement du logement de gardien du groupe scolaire 20-22 rue Antoine Chantin, des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.
- Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. Montant total : 17.000 euros.
- Signature de conventions avec le Crous de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l'attribution de subventions pour la mise en place de services d'accueil des étudiants étrangers. Montant total : 110.000 euros
(c) paris.fr : Conseil de Paris le 11 mai
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75015

Délibérations présentées en conseil général :
- Signature d'une convention avec l'association ISATIS, pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour la Petite Unité de Vie "La Nouvelle Maison".
- Signature d'une convention avec l'association ABC Autisme pour l'attribution d'une participation pour la poursuite de ses activités. Montant : 80.000 euros.
- Subvention à l'association APTE (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour son fonctionnement courant. Montant : 10.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Goutte de Lait Saint-Léon pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un centre de protection infantile situé 35 rue Dupleix. Montant : 264.527 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP d'un lot de volume dépendant de l'immeuble communal situé 72 avenue Félix Faure.
- Signature avec la RIVP d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au titre de l'article 2 de la loi sur la maîtrise d'ouvrage publique, pour la réalisation d'un patronage laïque, équipement public municipal polyvalent, au 72, avenue Félix Faure.
- Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts complémentaires PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la SGIM en vue du financement des programmes de construction situés 131-133, 132 et 139-141 rue Castagnary.
- Modification de la délibération 2009 DLH 224 portant location au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situé 39 rue Castagnary.
- Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 88 rue Castagnary - 119 rue des Morillons.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur cinq arrondissements, dont le 15e, par la transformation de chambres en logements.
- Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter par la SNI en vue du financement du programme de construction de 141 logements sociaux dont 8 PLA-I, 77 PLUS et 56 PLS, 9-15 boulevard de Grenelle.
- Subvention à l'association Ciné - Histoire. Montant : 6.000 euros.
- Subvention à l'Amicale des Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N). Montant : 1.944 euros.
- Subvention à l'Association Nationale des Anciens du R.I.C.M. Montant : 2.524 euros.
- Autorisation du Maire de Paris à lancer la consultation en vue de l'attribution d'une concession de travaux publics relative à la réhabilitation - construction de locaux destinés à accueillir des commerces et des PME-PMI dans le cadre d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises à créer sur le lot F du pavillon Vilain de la ZAC Boucicaut.
- Signature d'une convention avec l'association Cercle Paris 15 pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. Montant : 2.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association "Skoazell Diwan Paris" relative à l'utilisation de locaux municipaux 12, rue Georges Citerne.
- Signature d'une convention passée avec l'association La Goutte de lait Saint Léon pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de locaux situés 35-37, rue Dupleix en vue de la réinstallation à l'adresse d'un établissement multi-accueil de petite enfance de 20 places. Montant : 176.929 euros.
- Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Handball pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'Olympique Paris XV pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'Evolution Sportive et Culturelle du XVe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 27.000 euros.
- Signature d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et France Télévisions.
(c) paris.fr : Conseil de Paris le 11 mai
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75016

Délibération présentée en conseil général :
- Signature d'une convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer basée dans le 16e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 110.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Subventions à seize associations du 16e arrondissement. Montant total : 29.900 euros.
- Modification, à l'occasion de leur renouvellement, des autorisations d'occupation temporaire du domaine public du centre sportif Jean-Bouin délivrées à l'association Paris Jean-Bouin et à la société Team Lagardère.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur cinq arrondissements dont le 16e, par la transformation de chambres en logements.
- Subvention à l'association Volontariat et soutien par l'Art. Montant : 3.000 euros.
- Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance. Montant : 800 euros.
- Subvention à l'Union Nationale des Associations de Déportés Internés et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F). Montant : 800 euros.
- Modification des conditions financières applicables aux commerçants des marchés couverts, à l'exception du marché Saint-Didier.
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75017

Délibérations présentées en conseil général :
- Subvention à l'association Bleu comme une orange, pour l'organisation des visites découvertes et des activités culturelles à destination des personnes en situation de handicap. Montant : 5.000 euros.
- Subvention de fonctionnement à l'association Les Amis de Yanous ! Montant 7.500 euros.
- Signature d'une convention avec l'association La Colline aux Enfants pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du service d'écoute et d'orientation. Montant : 347.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Subvention à Le PariSolidaire IDF - LPS IDF. Montant : 10.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Club Sportif Ternes Paris Ouest pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.500 euros.
- Subvention à Rythme Tout Terrain Productions. Montant : 2.000 euros.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur cinq arrondissements dont le 17e par la transformation de chambres en logements.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement d'un logement PLUS situé 12 rue Galvani.
- Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 8 logements PLUS, 3 rue de l'Arc de Triomphe.
- Délimitation d'un secteur du 17e arrondissement à l'intérieur duquel le Maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
- Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts de portage foncier à contracter par ADOMA en vue du financement de l'acquisition d'un immeuble situé 5 rue Berzelius.
- Signature d'une convention avec la SARL l'ARP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
- Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris du 17e. Montant : 6.000 euros.
- Subvention à l'Association Nationale des Fonctionnaires d'Origine Nord-Africaine et leurs Amis (A.N.F.O.N.A.A) basée dans le 17e. Montant : 800 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Club Sportif Ternes Paris Ouest pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.500 euros.
- Subvention à l'Institut Supérieur de Commerce de Paris. Montant : 15.000 euros.
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75018

Délibérations présentées en conseil général :
- Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le loyer du local rue de Panama. Montant : 6.000 euros.
- Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec la Région Ile-de-France relative à l'attribution d'une subvention pour les travaux au collège PAJOL.
- Prorogation du délai de signature de l'acte d'acquisition par le Département de Paris auprès de la Ville de Paris d'une parcelle municipale dans la ZAC Pajol et signature d'une convention de droit de superficie entre le Département de Paris et l'Etat concernant la réalisation de l'IUT dans la ZAC Pajol.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Prorogation du délai de signature de l'acte de cession d'une parcelle municipale au Département de Paris dans la ZAC Pajol.
- Subvention à l'association Paris Macadam Les Arcavals. Montant : 21.000 euros.
- Subvention à l'association Paris Macadam menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 8.000 euros.
- Subvention à l'association Chaussettes Orphelines. Montant : 5.000 euros.
- Subvention à l'association Au Coeur des Chats pour son action de suivi de la population féline. Montant : 1.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
- Signature d'une convention avec 5 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. Montant : 20.600 euros.
- Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association Centre Jeunesse Paris 18e Nord (C.J.P.N 18) pour la gestion des centres d'animation Binet, La Chapelle, Hébert et Les Abbesses.
- Subventions à quatorze associations du 18e arrondissement. Montant total : 22.350 euros.
- Signature d'une convention avec l'Olympique Montmartre Sports pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.
- Signature d'une convention avec Paris Basket 18 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.
- Subventions à trois associations de jeunesse du 18e arrondissement. Montant total : 8.000 euros.
- Subvention à l'Association Olga Spitzer pour deux projets conduits dans le 18e arrondissement. Montant : 2.000 euros.
- Acquisition auprès de la SIEMP d'une parcelle située 30 rue du Nord.
- Aménagement du secteur Paris Nord-Est (18e et 19e). Signature d'un avenant n° 2 au marché relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un projet d'aménagement de ce secteur.
- Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre urbaine et environnementale en vue de l'aménagement du secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes dans le 18e, Saint Denis, Aubervilliers.
- Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 57 boulevard Ornano - 70 rue Championnet.
- Modification de la garantie d'emprunts consentis à "Paris Habitat - OPH" pour la réalisation d'un programme d'opérations de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service du groupe HBM "Porte de Clignancourt" situé 1 à 15 avenue de la Porte de Clignancourt, 2 rue Fernand Labori et 16 boulevard Ney.
- Signature d'une convention avec l'association PROCREART, relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 49.500 euros.
- Signature d'une convention avec 5 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. Montant : 20.600 euros.
- Subvention à l'association Le Club Barbès. Montant : 2.000 euros.
(c) paris.fr : Conseil de Paris le 11 mai
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75019

Délibérations présentées en conseil général :
- Subvention à l'association "Advocacy Paris Ile-de-France" pour le projet de "Ressources en Inventions Sociales et Citoyennes". Montant : 15.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Viens je t'emmène pour l'attribution d'une participation. Montant : 3.000 euros.
- Signature d'une convention avec la Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière 3F pour l'attribution d'une subvention pour la requalification du Centre Social situé 53 rue Riquet. Montant : 215.000 euros.
- Subvention à l'association "Advocacy Paris Ile-de-France" pour le projet de "Ressources en Inventions Sociales et Citoyennes". Montant : 15.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Fixation de la liste des candidats à l'emploi de directeur du CENTQUATRE.
- Subvention à l'association Atellanes. Montant : 6.000 euros.
- Cession amiable de deux parcelles de terrains situées 8 rue Noyer Durand et avenue de la Porte Chaumont.
- Aménagement du secteur Paris Nord-Est (18e et 19e). Signature d'un avenant n° 2 au marché relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un projet d'aménagement de ce secteur.
- Signature avec Réseau Ferré de France d'une convention de financement d'ouvrages de soutènement du faisceau ferroviaire en vue de la réalisation de l'opération "Immeubles de la Gare" rue Gaston Tessier.
- Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant l'école maternelle et la loge du gardien situées 90 rue Curial.
- Subvention à l'association Les Petits Riens. Montant : 9.000 euros.
- Subvention à l'association Le Cabaret contemporain. Montant : 7.000 euros.
- Signature d'un avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette pour l'attribution d'une subvention. Montant : 455.000 euros.
- Signature d'une convention avec quatre associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. Montant : 22.000 euros.
- Subvention à la SA HLM Immobilière 3F pour la requalification du CS du 53 rue Riquet. Montant : 50.000 euros.
- Subvention à Handy et Manchu pour son action dans les 19e et 20e arrondissements. Montant : 3.000 euros.
- Signature d'une convention de partenariat avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) pour la mise en place de modules de formation dans le cadre du programme "école de la Citoyenneté" de l'APSV.
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75020

Délibérations présentées en conseil général :
- Signature d'une convention avec l'association Actions Traitements pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
- Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
- Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Autremonde fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de ses actions de lutte contre l'exclusion et d'alphabétisation. Montant : 40.000 euros.
- Signature d'un avenant à la convention passée avec la RIVP attribuant une subvention pour la réalisation d'un pôle d'entreprises 24 rue de l'Est. Signature d'une convention de garantie d'emprunt pour cette opération. Montant : 373.000 euros.
- Subvention à l'association Zouïp au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Subvention à Handy et Manchu pour son action dans les 19e et 20e arrondissements. Montant : 3.000 euros.
- Subvention à Percussion Art pour son action le 20e arrondissement. Montant : 2.500 euros.
- Subvention à l'Association Jeunesse Education. Montant : 5.000 euros.
- Approbation du principe de construction d'un centre d'animation 63 rue Buzenval, des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt des demandes de permis de construire et de démolir.
- Convention financière ANRU GPRU Saint Blaise. Signature d'une convention financière avec le Préfet, délégué territorial de l'ANRU, la caisse des Dépôts et Consignations et les bailleurs sociaux. Demande de subventions pour la rénovation du GPRU Saint Blaise.
- Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur cinq arrondissements, dont le 20e, par la transformation de chambres en logements.
- Autorisation d'acquérir, par la Ville de Paris de parties communes, dans l'immeuble en copropriété sis 26 rue Pixéricourt. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007.
- Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS, 9 rue Lesage.
- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à Long Terme à contracter par Prolog-Ues en vue du consolidement d'un préfinancement contracté pour le financement du programme de réhabilitation d'un logement PLA-I situé 129 avenue Gambetta.
- Acquisition de 364/1000èmes indivis du terrain, 9, rue Delaître.
- Subvention l'association Mabel Octobre. Montant : 4.000 euros.
- Subvention à la SARL Théâtre de l'Est Parisien. Montant : 5.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'Association de Culture Berbère pour le versement d'une subvention. Montant : 4.000 euros.
- Signature d'une convention d'occupation précaire de l'Espace Cirque de la Porte des Lilas avec l'association Fanfare Décadente.
- Subvention à l'association La Voie des Livres. Montant : 5.000 euros.
- Subvention par l'association Universal Love. Montant : 17.500 euros.
- Subvention à l'association "Union des associations de la cité Bonnier" (UACB). Montant : 1.500 euros.
- Subvention à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale. Montant : 2.000 euros.
- Signature d'une convention annuelle avec Relais Ménilmontant pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.
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