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Samedi 6 Mars 2010 - 06:17

        

Maison de l'Europe : colloque sur le droit européen des Droits de l'Homme

Rendez-vous dans le IVème arrondissement


Les Droits de l’Homme ont-ils « constitutionnalisé le monde » ? Retour sur la construction savante du droit européen des droits de l’homme à l’occasion du 60e anniversaire de la signature de la Convention européenne des droits de l’Homme.




Maison de l'Europe : colloque sur le droit européen des Droits de l'Homme

Vendredi 5 mars 2010

Colloque organisé par les universités Paris Est Créteil (SDIE), de Rouen (CREDHO -DI) et de Paris I Panthéon-Sorbonne (IREDIES) sous la responsabilité scientifique de Stéphanie Hennette-Vauchez (Paris 12 / IUE de Florence), Charlotte Girard (Rouen) et Jean-Marc Sorel et Laurence Burgorgue-Larsen (Paris I Panthéon-Sorbonne).

> 9h : Accueil par M. Jean-Claude Colliard, Président de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ancien membre du Conseil constitutionnel.

> La naissance du droit européen des droits de l’homme (Le rôle du « monde de la convention »)
Présidence : Anne Levade (Professeur de droit public, Paris Est)
- La mise en place du « monde de la Convention » et l’affirmation d’une doctrine « maison »
Par Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public Paris Est / IUE de Florence)
- Les grandes étapes de l’affirmation du système européen des droits de l’homme
Par Mikael Rask Madsen (Associate Professor, Faculté de droit, Copenhague)
- Consonances et dissonances dans le discours européen des droits de l’homme
Par Marie-Élisabeth Baudoin (Maître de conférences en droit public, Clermont-Ferrand) et Édouard Dubout (Professeur de droit public, Le Mans)

> Témoignage : Le point de vue de Strasbourg
Par Luzius Wildhaber, ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme
> Témoignage : Le point de vue du juge français
Par Bernard Stirn, conseiller d’État, président de la Section du Contentieux du Conseil d’État et Régis de Gouttes, Premier Avocat général près la Cour de cassation

> Discussion et Débats :
- La consolidation du droit européen des droits de l’homme : Le rôle des doctrines nationales
Présidence : Laurence Burgorgue-Larsen (Professeur de droit public, Paris 1)
- Les « vieux États », ou l’enrôlement tardif d’une doctrine internationaliste
Par Marine Gauduchon (Doctorante en droit public, Poitiers)
- Les « nouveaux États », ou l’engouement précoce d’une doctrine constitutionnaliste
Par Malgorzata Ulla (Doctorante en droit public, Clermont-Ferrand)
- L’Union européenne et les droits de l’homme : internalisation ou externalisation ?
Par Beligh Nabli (Maître de conférences en droit public, Paris 12) et Laurent Scheeck (Maître de conférences, Institut d’Études Européennes, Université Libre de Bruxelles)
- Les artisans de la création d’une « doctrine » conventionnaliste.

> Table-ronde animée par Stéphane de la Rosa (Maître de conférences en droit public, Université Paris 12), sous forme de discussion et échanges avec les acteurs français du débat académique relatif à la CEDH :
- Jean-Francois Flauss (Professeur de droit public, Paris 2),
- Frédéric Sudre (Professeur de droit public, Montpellier),
- Paul Tavernier (Professeur émérite de droit public, Paris 11),
- Joël Andriantsimbazovina (Professeur de droit public, La Rochelle),
- Jean-Pierre Marguénaud (Professeur de droit public, Limoges),
- Marina Eudes (Maître de conférences en droit public, Nanterre),
- Petr Muzny (Professeur de droit public, Chambéry)

> Témoignage : Le point de vue de Strasbourg
Par Paul Mahoney, président du Tribunal de la fonction publique de l’Union Européenne, ancien Greffier de la Cour européenne des droits de l’homme

> 18h15 - 18h45 : Discussion et Débats.

Samedi 6 mars

Modérateure des débats : Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public, Paris Est Créteil / IUE de Florence)

> 9h15 : Sur les usages du paradigme de la constitutionnalisation : interrogations et pistes d’analyse
Par Charlotte Girard (Maître de conférences en droit public, Rouen)

- Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit international
Par Olivier de Frouville (Professeur de droit public, Montpellier) et Jean-Marc Sorel (Professeur de droit public, Paris 1)
- Le paradigme de la constitutionnalisation vu de la science politique
Par Alec Stone (Professeur de droit constitutionnel, Yale Law School) et Antoine Vauchez (Chercheur CNRS / CURAPP)
- Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit communautaire :
Par Rostane Mehdi (Professeur de droit public, Aix) et Bruno de Witte (Professeur de droit communautaire, Institut Universitaire Européen)
- Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit constitutionnel :
Par Pierre Brunet (Professeur de droit public, Université Paris Ouest Nanterre La Défense)

> Le témoignage des acteurs :
- Echanges et discussions avec MM. Wildhaber et Mahoney, et Mme et MM. Andriantsimbazovina, Eudes, Flauss, Marguénaud, Muzny, Sudre, Tavernier.

> 12h : Conclusions générales
Par Constance Grewe (Professeur de droit public, Strasbourg, juge à la Cour constitutionnelle de Bosnie-Herzégovine).






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