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08/06/2012 - 17:14
        

11 juin 2012 : conseil du 14e arrondissement

14e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 2 Place Ferdinand Brunot 75014 Paris.



L'avis consultatif des élus du 14e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.



Ordre du jour initial de la séance publique qui débute à 19h :
- CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 7 mai 2012
- Communication du Maire d’arrondissement sur les logements sociaux réservés à la ville de Paris, attribués en 2011.

Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement

- DG14201206 Adoption du compte administratif 2011

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

- 2012 DLH 35 Transfert au p rofit de Pax-Progrès-Pallas de la garantie d'emprunt accordée par laVille de Paris à Domaxi pour le financement d'un programme de construction d'un foyer pour personnes âgées, 66 rue des Plantes (14e).
M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

- 2012 DAC 252 Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).
Mme Carine PETIT , Mme Danièle POURTAUD rapporteures.

- 2012 DAC 24 Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e). 2012 DAC 420 Subvention (2.500 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).

La salle des mariages avant sa transformation en salle du conseil d'arrondissement Photo : VD.
La salle des mariages avant sa transformation en salle du conseil d'arrondissement Photo : VD.
- 2012 DAC 484 Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e).
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

- 2012 DFPE 354 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Florimont (14e).
Mme Valérie MAUPAS , Mme Carine PETIT rapporteures.

- 2012 DFPE 361 Subvention (4.000 euros) à l' Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO Paris (14e).
Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

- 2012 DJS 362 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d'une rampe supplémentaire au skate du CS Jules Noël, 3 avenue Maurice d'Ocagne (14e).

- 2012 DJS 363 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation du TEP par gazon synthétique sablé et frontons multisports du CS Elisabeth, 7/15 avenue Paul Appell (14e).

La salle des mariages transformée en salle du conseil d'arrondissement - le précédent a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : VD.
La salle des mariages transformée en salle du conseil d'arrondissement - le précédent a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : VD.
- 2012 DJS 382 Ouverture au grand public du bassin école du centre sportif Elisabeth, à titre gratuit, pendant l'été 2012 (14e)
M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

- 2012 DPP 9 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Imp-Actes pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement.
Mme Marie-Louise PADOVANI , Mme Carine PETIT rapporteures.

- 2012 DUCT 27 Subventions (38.500 euros) à 5 associations menant des actions dans le cadre de l'Université populaire de la citoyenneté active.

- 2012 DUCT 44 Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l'information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

- 2012 DUCT 117 Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée Province de France de la congrégation de Jésus et Marie dites des Eudistes (14e).
M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

- 2012 DVD 23 Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e).
M. Etienne MERCIER , M. Jean-Paul MILLET rapporteurs.

- 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
M. Etienne MERCIER rapporteur.

Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local

- 2012 DDEEES 22G Subvention(60 000 euros) avec convention avec l'association Centre d'action Sociale et Protestant intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local.
Mme Marie-Thérèse ATALLAH rapporteur.

- 2012 DASES 328G Participation et avenants à convention (103 000 euros) avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (19e), l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité (ANPAA 75), l'Association AURORE (15e) et l'Association ligne de Vie (14e) intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local.
M. Eric SLUPOWSKI rapporteur.

 

Proposition de voeu

- Voeu 1 déposé par Celia Blauel et le groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à la réalisation du
jardin partagé des Thermopyles.

Question

- Question 1 Question orale adressée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e Déposée par Le Groupe MODEM Hervé De La MOISSONNIERE relative au site de Saint Vincent de Paul.


Source : Mairie du 14e arrondissement.

Lundi 11 juin 2012 : conseil du 14e arrondissement à 19h
Salle des mariages de la mairie du 14e
2 Place Ferdinand Brunot 75014 Paris.



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