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11 septembre 2012 : conseil du 6e arrondissement

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


L'avis consultatif des élus du 6e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris.



Cet article cite : 6e arrondissement, délibération

11/09/2012 - 06:00


        

Conseil du 6e arrondissement : séance publique du mardi 11 septembre 2012.
Un ordre du jour initial comportant 2 projets de délibération, dont une concernant le 6e arrondissement, complété par un ordre du jour complémentaire de 5 projets de délibération dont 4 concernant directement le 6e arrondissement.

Articles :
- Procédure d'urgence : le conseil du 6e arrondissement ne s'en prend pas à la Mairie de Paris.

Ordre du jour initial

1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-61)

2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 26 juin 2012. (D06-62)

3- Convention d’adhésion avec la Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) (15e). (DUCT 2012-121)

4- Conventions entre la Mairie du 6e et les Associations, relatives à l’occupation permanente des locaux au Centre André Malraux. (D06-63)

5- Autorisations de programme.

6- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire

1- Adoption de la procédure d’urgence. (D06-64)

2- Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la RIVP d’une partie de l’immeuble communal 76-76bis, rue de Rennes (6e). (DLH 2012-4)

3- Approbation du principe de la passation d’une convention entre la Ville de Paris et la société Les Écrans de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux dans les futurs locaux du centre d’animation 76bis, rue de Rennes (6e) et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ladite convention. (DPA 2012-40)

4- Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l’intérieur duquel le Maire pourra enjoindre aux propriétaires d’immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu’aux travaux préventifs ou d’éradication nécessaires. (DLH 2012–85)

5- Subvention auprès de l’Etat au titre de sa participation au financement d’une mission de diagnostic et d’évaluation financière du programme de restauration intérieure de l’église Saint-Germain-des-Prés (6e). (DAC 2012-640)

6- Convention entre la Mairie du 6e et l’association « Art et Mouvement », relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement. (D06-65)

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 11 septembre 2012 :
Conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Articles sur le conseil du 26 juin 2012 :
- Jean-Pierre Lecoq ne félicite pas François Fillon et Pascal Cherki.



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