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12 juin 2012 : conseil du 10e arrondissement

10e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris


L'avis consultatif des élus du 20e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.




04/06/2012 - 13:02


        

A l’ordre du jour initial du conseil d’arrondissement qui débute à 18h30 : CONVOCATION
1. MA12-10-53 Désignation du secrétaire de séance
M. Rémi FERAUD rapporteur.
2. MA12-10-54 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'arrondissement du lundi 7 mai 2012.
M. Rémi FERAUD rapporteur.

3. 2012 DAC 163 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem, (10e).
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.

4. 2012 DAC 217 Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du Xe arrondissement de Paris (10e)
M. Bernard GAUDILLERE rapporteur.

- 5. 2012 DAC 396 Subvention (8.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée MAUCLAI (19e).

- 6. 2012 DEVE 59 Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin rue du Chalet (10e).
M. Alain-Pierre PEYRAUD rapporteur.

7. 2012 DEVE 60 Création d'un jardin rue du Chalet (10e).
M. Alain-Pierre PEYRAUD rapporteur.

Le précédent conseil du 10e arrondissement a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : VD.
Le précédent conseil du 10e arrondissement a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : VD.
8. 2012 DFPE 245 Subvention (121.290 euros) et avenant n°3 à l'association Le Club des Petits Gavroches (10e) pour sa halte-garderie.
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

9. 2012 DFPE 329 Subvention (137.925 euros) et convention avec l'association La Fayette Accueil (10e) pour sa crèche collective.
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

10. 2012 DJS 111 Subvention (15.000 euros) et convention avec le Club Populaire Sportif du 10e.
Mme Véronique DUBARRY rapporteure.

11. 2012 DJS 217 Subvention (5.000 euros) à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère (10e).
M. Stéphane BRIBARD , M. Alain LHOSTIS rapporteurs.

12. 2012 DJS 221 Subvention (2.000 euros) à l'assocaiton Les Quatre Horizons (10e).
M. Alain LHOSTIS rapporteur.

13. 2012 DJS 361 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création de deux terrains de basket sous le métro Chapelle (18e).
Mme Véronique DUBARRY rapporteure.

- 14. 2012 DLH 2 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).
M. Paul SIMONDON rapporteur.

- 15. 2012 DPP 5 Convention et subvention à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement - Montant : 3.000 euros
M. Stéphane BRIBARD , M. Alain LHOSTIS rapporteurs.

- 16. 2012 DPVI 104 Subvention (62.000 euros) à la SIEMP, bailleur social, pour la réalisation de travaux de rénovation du local sis 2, bis rue Bourchardon (10e).
M. Alain LHOSTIS rapporteur.

- 17. 2012 DUCT 55 Subventions (16.500 euros) à 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du développement de la démocratie locale à Paris.
M. Eric ALGRAIN rapporteur.

- 18. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
Mme Elise FAJGELES rapporteure.

- 19. MA12-10-71 Choix de la gestion par marché de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 27, rue du Château d'Eau à Paris 10ème et autorisation à Monsieur le Maire du 10ème arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en oeuvre une procédure de marché public, en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics, pour la gestion de cet équipement.
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

- 20. MA12-10-72 Adoption du compte administratif du 10ème arrondissement pour l'exercice 2011.
M. Rémi FERAUD rapporteur.


Source : Mairie du 10e arrondissement de Paris.
Les rapporteurs indiqués peuvent être amenés à changer.


Mardi 12 juin 2012 : conseil du 10e arrondissement à 18h30.
Mairie du 10e arrondissement en salle des mariages, 2ème étage
72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris.



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