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13 septembre 2010 : conseil d'arrondissement du 6ème

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 6ème arrondissement de Paris.

12 Septembre 2010 - 16:18
        

Les avis consultatifs sur les projets de délibération concernant le 6ème arrondissement avant leur examen en conseil de Paris.


Les cabanes du boulevard Saint-Germain pendant l'été
Les cabanes du boulevard Saint-Germain pendant l'été
A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement de septembre des 13 conseiller élus dans le 6ème (10 conseillers de la majorité d'arrondissement et 3 conseillers de l'opposition d'arrondissement, dont 3 conseillers de Paris sur un total de 163) :

1- Vente amiable d'un local annexe (lot n°17) dans l'immeuble 33, rue Bonaparte.
2 - Vente amiable de locaux vacants (lots n°4 et 47) dans l'immeuble 23, rue Jacob
3- Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l'immeuble en copropriété situé 23, rue Jacob..
4 - Subvention Fonds du Maire à l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 6ème. Montant : 13 136 euros.
5- Subvention à l'association Les Radiophonies. Montant : 3 000 euros.
6- Signature d'une convention avec la SAS Le Lucernaire Forum pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15 000 euros.
7- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation « Œuvre de la Croix Saint-Simon » pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective « Bethléem ». Montant : 291 795 euros.
8- Convention signée avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions auxdites associations au titre de l'année 2010.
9 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société GECITER en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relatives aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, une installation de réfrigération située au 77-81, boulevard Saint-Germain.
10- Lancement d'un marché de prestations de services selon la procédure de l'article 30 du Code des Marchés Publics pour la gestion du Centre d'Animation Saint-Michel et ses deux annexes Hautefeuille (6ème) et La Bourdonnais (7ème).
11- Approbation et signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques).
12- Lancement d'une consultation relative à un marché d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant.
13- Conventions entre la mairie du 6ème arrondissement et les associations relatives à l'occupation permanente de locaux au Centre André Malraux.
14- Autorisations de programme.
15- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire :
- Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente (lot 12) dans l'immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux Arts.

A 18h30 à la mairie du 6ème, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Source : Mairie du 6ème arrondissement de Paris.




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