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13/09/2011 - 10:50


        

13 septembre 2011 : conseil du 6e arrondissement

Conseil d'arrondissement de septembre dans le 6e arrondissement de Paris.



Dans le 6e arrondissement, les séances sont publiques et non participatives.



Conseil d'arrondissement du mois de septembre : mardi 13 septembre 2011 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie du 6e arrondissement.

(c) Fany Gibiard - Mairie du 6e arrondissement de Paris.
(c) Fany Gibiard - Mairie du 6e arrondissement de Paris.
Ordre du jour :

- Désignation du Secrétaire de séance (D06 - 23).
- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 28 juin 2011. (D06 - 24)
- Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dans l'immeuble 21, rue Jacob (6e). (DU 2011 - 218)
- Subvention Fonds du Maire à l'association « Au parloir du Colombier ». Montant : 1 000 euros. (DUCT 2011 - 53)
- Subvention au Comité des Fêtes et d'Action Sociale du 6e arrondissement. Montant : 7 500 euros. (DAC 2011 - 383)
- Subvention et avenant avec l'Etablissement Public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Montant : 725 000 euros. (DAC 2011 - 757)

- Signature d'une convention avec la Fondation Notre-Dame visant le mécénat partiel des travaux de restauration de la Chapelle Saint-Anne à l'église Saint-Joseph-des-Carmes (6e). (DAC 2011 - 625)
- Apposition d'une plaque commémorative à l'occasion du 50ème anniversaire de la Délégation Générale du Québec à Paris, sur l'immeuble sis 3, place du Québec (6e). Montant : 4 099 euros. (DAC 2011 - 746 / DGRI - 76)
- Dépenses d'investissement supportées par les Conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux Conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales. (DUCT 2011 - 132)
- Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les associations, relatives à l'occupation permanente de locaux au Centre André Malraux. (D06 - 25)
- Désignation des membres des 1er Collèges (élus) et 2nd Collèges (représentants des associations) des Conseils de Quartier. (D06 - 26)
- Autorisations de programme.
- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire :

- Adoption de la procédure d'urgence. (D06 - 27)
- Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. (DJS 2011 - 381 / DF 2011 - 48)
- Vœu présenté par la majorité municipale du 6e arrondissement relatif à la situation catastrophique des piscines à Paris et à la nécessité d'engager un ambitieux programme de rénovation des bassins de natation. (V06 - 28)

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 13 septembre 2011 : conseil du 6e arrondissement à 18h30
Mairie du 6e arrondissement
Salle du conseil
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Article du 14 septembre 2011 : Où habite le maire ?


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