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15 mars 2011 : Conseil d'arrondissement du 6e

La séance de mars 2011 du conseil d'arrondissement dans le 6e arrondissement de Paris.


L'ordre du jour de la séance, publique et non participative.




12/03/2011 - 16:16


        

La salle du conseil d'arrondissement dans le 6e.
La salle du conseil d'arrondissement dans le 6e.
A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 15 mars 2011 :


1. D06-06 désignation du secrétaire de séance
2. D06-07 Adoption extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 25 janvier 2011.

3. 2011 DU 53 Vente amiable d'un local (lot n° 5) dans l'immeuble 22-24 rue Jacob (6e).

4. 2011 DLH 62 Vente du domaine de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété 10-10bis rue de Seine (6e).

5. 2011 DUCT 50 Subvention Fonds du Maire à l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement de Paris. - Montant : 14.231 euros.

6. 2011 DAC 27 Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). - Montant 4.000 euros.

7. 2011 DAC 114 Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité local du 6e arrondissement (6e). Montant : 1.000 euros.

8. D06-08 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l'Association d'Art et de Métiers, relative à l'occupation permanente d'un local au sein de la Mairie.

9. D06-09 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l'association Les Mamans d'accord, relative à l'occupation permanente d'un local au sein de la Mairie.

10. 2011 SG 57 Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la société Joël Garcia. Organisation une convention d'occupation domaniale pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du 30 mai 2011 au 3 juillet 2011.

11. 2011 DVD 29 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de
Police d'une convention d'occupation du domaine public.

12. 2011 DVD 63 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.

13. 2011 DVD 43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation.

14. 2011 DU 29 Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie.

15. 2011 DLH 89 Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010.

16. 2011 DU 42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements.

17. VV06-10 Voeu présenté par la majorité municipale du 6e arrondissement relatif à la mise en place dans le jardin des Grands Explorateurs ou sur l'Esplanade Gaston Monnerville d'une stèle à la mémoire des 6 enfants juifs du 6e arrondissement déportés lors de la seconde guerre mondiale.

18. Autorisations de programme.

19. Affaires diverses.

Mardi 15 mars 2011 à 18h30 (prévoir un retard de 10 à 15 minutes depuis que l'heure de conseil a été avancé à 18h30) :
Conseil d'arrondissement du mois du 6e arrondissement du mois de mars 2011.
Mairie du 6e, située à côté du commissariat de police du 6e.
78 rue Bonaparte 75006 Paris.
Métro 4 Saint-Sulpice. Bus arrêt "Place Saint-Sulpice" : 63, 70, 84, 86, 87, 95, 96.

Le conseil d'arrondissement est diffusé sur le site Internet de la mairie depuis le mois de janvier 2011.


Source : mairie du 6e arrondissement.


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