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15 septembre 2011 : conseil du 10e arrondissement

Conseil d'arrondissement de septembre dans le 10e arrondissement de Paris.


Dans le 10e arrondissement, les séances sont publiques et non participatives.


        

A l'ordre du jour :
1. MA10-106 Désignation du secrétaire de séance.
M. Rémi FERAUD rapporteur.

2. MA10-107 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du jeudi 30 juin 2011.
M. Rémi FERAUD rapporteur.

Mairie du 10e arrondissement de Paris. Photo : VD.
Mairie du 10e arrondissement de Paris. Photo : VD.
3. 2011 DAC 117 Subvention (700 euros) au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération
Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (10e).
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.

4. 2011 DAC 690 Subvention (5.000 euros) à l'association Emmaüs (1er).
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.

5. 2011 DFPE 16 Subvention (87.805 euros), avenant à convention et convention avec l'association
Horizons (10e) pour le lieu d'accueil enfants parents Graine de famille.
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

6. 2011 DFPE 127 Subvention et avenant n° 2 (93.996 euros) avec l'Association Franco-Asiatique
pour l'Enfance (10e) pour la crèche Yves Toudic.
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

7. 2011 DFPE 257 Subvention et avenant n° 2 (318.141 euros) à l'association La Croix Rouge
Française (15e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

8. 2011 DFPE 357 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association AIRES 10 (10e).
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

9. 2011 DFPE 368 Signature avec la RIVP d'une convention de gestion concernant le logement de
fonction de la crèche située 15, rue Louis Blanc (10e).
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.

10. 2011 DJS 129 Subventions (2.100 euros) à deux associations sportives (10e).
Mme Véronique DUBARRY rapporteure.

11. 2011 DLH 156 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble
communal 17, rue Pierre Dupont (10e)
M. Paul SIMONDON rapporteur.

12. 2011 DPVI 228 Subvention (19 800 euros) et convention avec l'association Espace Farabi pour
la réalisation de travaux d'aménagement de son local et de l'achat de matériel.
M. Alain LHOSTIS rapporteur.

13. 2011 DPVI 229 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association ARC 75 (4e) pour la
sécurisation et l'équipement du lieu d'accueil et d'animation pour les familles le Club Tournesol
(10e).
M. Alain LHOSTIS rapporteur.

14. 2011 DU 204 Substitution de la dénomination rue Jean et Marie Moinon à celle de rue Jean
Moinon (10e)
M. Bernard GAUDILLERE rapporteur.

15. 2011 DUCT 132 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement -
Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des
équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités
territoriales.
M. Rémi FERAUD rapporteur.

Source : Mairie du 10e arrondissement.

15 septembre 2011 : conseil du 10e arrondissement
Mairie du 10e arrondissement dans la salle des mariages au 2e étage
72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris.



15/09/2011 - 16:53


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