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Paris Tribune 100 % non produit par la Mairie. Autonome et indépendant. Si, si. Le journal que les élus regardent à la loupe.



17/09/2012 - 17:13
        

17 septembre 2012 : conseil du 17e arrondissement

17e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 16/20 rue des Batignolles 75017 Paris.



L'avis consultatif des élus du 17e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris.



Conseil du 17e arrondissement : séance publique du lundi 17 septembre 2012 à 19h.
Un ordre du jour comportant l'adoption de la procédure d'urgence, 40 projets de délibération et 6 propositions de voeux.

I. Adoption de la procédure d’urgence (MA17-12-23)
II. Désignation du secrétaire de séance (MA17-12-24)
III. Adoption du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2012 (MA17-12-25)
IV. Examen pour avis des projets suivants


2012 DF 88 Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
2012 DUCT 161 Subvention Fonds du Maire (28.500 euros) et convention avec le Comité local d'animation sociale et solidarité du 17e arrondissement de Paris / Class 17 (17e).
2012 DUCT 172 Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e).
2012 DUCT 177 Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) à l'association Les petits frères des pauvres (11e).
2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
2012 DLH 168 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 19 logements PLS 45 rue Pierre Rebière (17e).
2012 DLH 187 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation du groupe Barre Borel, 2 boulevard du Bois le Prêtre (17e).
2012 DU 228 Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU pour la ZAC Porte Pouchet (17e).
2012 DPVI 113 Subventions (7.000 euros) à 4 associations au titre de l'intégration et conventions avec les associations ALPHA IV (13e) et ENS (18e).
2012 DPVI 117 Subventions (41.000 euros) à 3 régies de quartier menant des actions de lien social (10e, 17e, 19e) et conventions avec les régies de quartier Passerelle 17 et quartier Nord.
2012 DPVI 141 Subvention (10.500 euros) à l'association Permis de Vivre la Ville (14e) pour des ateliers artistiques et des actions de lien social de proximité dans le quartier politique de la ville Pte de Clichy - Pte de St Ouen (17e).
2012 DPVI 151 Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en œuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
2012 DPVI 153 Subventions (6.893 euros) à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy- Porte de Saint Ouen (17e) et conventions avec 2 associations. Troisième enveloppe 2012.
2012 DPVI 160 Subvention (4.500 euros) et convention avec le centre social associatif CEFIA (17e).
2012 DPVI 162 Subvention (1.472 euros) et convention avec la Fédération du Logement de Paris pour l'Amicale des Locataires Bois Le Prêtre pour l'équipement du local situé 5 Bd du Bois le Prêtre (17e).
2012 DPVI 163 Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association Permis de Vivre la Ville (14e) pour l'équipement du local situé 5 Bd du Bois le Prêtre (17e).
2012 DPVI 164 Subvention (6.819 euros) et convention avec l'association Groupement Jeunes Créateurs Parisiens (17e).
2012 DAC 568 Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux policiers résistants 14 rue de l'Etoile (17e).
MA17-12-26 Choix de la gestion par délégation de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 17, rue Lechapelais à Paris 17ème.
2012 DASCO 139 Signature avec la I3F d'une convention de transfert provisoire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une école maternelle de 8 classes imbriquée à un programme comprenant une crèche municipale, une résidence sociale et des logements familiaux sur le lot O6 de la ZAC Clichy-Batignolles (17e).
2012 DFPE 140 Subvention (163.827 euros) et avenant n°3 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Saussure (17e).
2012 DFPE 141 Subvention (184.025 euros) et avenant n°3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e).
2012 DFPE 142 Subvention (223.176 euros) et avenant n°3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Roussel (17e).
2012 DFPE 191 Subvention (245.708 euros) et avenant n° 3 avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Marie Ernest May (17e).
2012 DFPE 232 Subvention (184.628 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Champerret (17e).
2012 DFPE 386 Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec IMMOBILIERE 3 F en vue de la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction dans le lot 06 A du secteur Ouest de la ZAC Clichy Batignolles (17e).
2012 DFPE 407 Subvention (554 400 euros maximum) et convention avec la CAF de Paris au titre de la création d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction dans la ZAC Cardinet Chalabre (17e).
2012 DAC 305 Subvention (6.000 euros) à l'association Réel Symbolique Imaginaire - R.S.I - La Ressource (17e)
2012 DAC 586 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e).
2012 DLH 171 Avenant au bail emphytéotique consenti au CASVP portant location de diverses propriétés communales.
2012 DJS 77 Subvention (2.000 euros) à une association du 17e arrondissement
2012 DJS 129 Subvention (18.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e).
2012 DJS 149 Subvention (13.000 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e).
2012 DJS 219 Subvention (2.500 euros) à l'association Travail Au Noir (17e).
2012 DJS 407 Avenants aux conventions de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Interclub17 et La Jonquière (17e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.
2012 DEVE 116 Convention de financement avec SNI pour la construction d'un mur de soutènement sur la Framboisine dans le cadre de l'extension du parc Martin Luther King (17e).
2012 DDEEES 140 Subvention (17.000 euros) à l'association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
2012 DDEEES 168 Subvention (3.000 euros) à l'association Marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d'année 2011 (17e).
2012 DAC 424 Subvention (500 euros) à l'Union pour le patrimoine du Lycée Carnot - UPALYCA (17e).

Propositions de voeux

VMA17-12-31 Vœu relatif à la politique du stationnement deux roues
VMA17-12-32 Vœu relatif à l’installation de vidéoprotection dans le quartier Pitet-Curnonsky
VMA17-12-33 Vœu relatif à la desserte du futur conservatoire
VMA17-12-34 Vœu relatif au parc de stationnement Ternes
VMA17-12-35 Vœu relatif à l’organisation des brocantes, vide greniers, et autres manifestations portées par les associations de commerçants
VMA17-12-36 Vœu relatif à l’affichage publicitaire des chantiers de la ville.
Le précédent conseil d'arrondissement s'est tenu le 2 juilet 2012 avec l'élection d'un nouvel adjoint au maire - Photo : GB.
Le précédent conseil d'arrondissement s'est tenu le 2 juilet 2012 avec l'élection d'un nouvel adjoint au maire - Photo : GB.

Source : Mairie du 17e arrondissement.

Lundi 17 septembre 2012 : conseil du 17e arrondissement à 19h
Salle des mariages de la mairie du 17e
16/20, rue des Batignolles 75017 Paris .



Articles sur le précédent conseil du 2 juillet :
- Election du 13e adjoint au maire de Brigitte Kuster : victoire d'un pro-Bernard Debré.
- Une recette pour un bon quiproquo.



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