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1er arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 12 novembre 2012

1er arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 4 Place du Louvre 75001 Paris

29 Octobre 2012 - 06:00
        

Ordre du jour initial du conseil du 1er arrondissement.


Séance publique du conseil du 1er arrondissement du 29 octobre 2012 à 18h.
Une fois clôt, le conseil du 1er arrondissement se poursuit par une session de questions-réponses avec le public.
 

Ordre du jour initial

012012095 Désignation de deux secrétaires de séance

012012096 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du 21 septembre 2012

012012097 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du 1er octobre 2012

012012098 Adoption du Budget Primitif 2013 de l'Etat Spécial du 1er arrondissement
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

012012099 Convention de mise à disposition de salles et de matériels
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

2012 DAC 632 Subvention (2.500 euros) à l'association Mouvance d'Arts (12e)
M. Antoine BARTH rapporteur

2012 DDEEES 225 Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 1 confié à la SEMAEST
M. Antoine BARTH rapporteur

2012 DU 130 Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme M. Jean-François LEGARET rapporteur

2012 DU 227 Communication du Maire de Paris sur le bilan PLU en matière d'équipements publics
M. Jean-François LEGARET rapporteur

Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communications diverses


Source : Mairie du 1er arrondissement.


Lundi 29 octobre 2012 :
Conseil du 1er arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 1er
4 place du Louvre 75001 Paris.






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