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2 octobre 2012 : conseil du 6e arrondissement

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


Un ordre du jour initial et un ordre du jour complémentaire



Cet article cite : 6e arrondissement, délibération

02/10/2012 - 11:03


        

Conseil du 6e arrondissement : séance publique du mardi 2 octobre 2012.



Articles sur les conseils d'arrondissement d'octobre :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.

Ordre du jour initial

1- Désignation du Secrétaire de séance. (062012066)

2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 11 septembre 2012. (062012067)

3- Subventions et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé. Montant : 588 099 euros. (DAC 2012-248)

4- Subvention et convention pluriannuelle d’objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Montant : 16 958 euros. (DASCO 2012-49)

5- Dépenses d’investissement supportées par les Conseils d’Arrondissement. Autorisation donnée aux Conseils d’Arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales. (DUCT 2012-149)

6- Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. (DUCT 2012-150)

7- Inventaire des équipements dont le Conseil du 6e arrondissement a la charge. (062012068)

8- Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. (DUCT 2012-151)

9- Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement. (DUCT 2012-175)

10- Signature des marchés relatifs aux travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale à Paris. (DVD 2012-115)

11- Convention entre la Mairie du 6e et l’association DIVERTIMENTO 6ème, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement. (062012069)

12- Autorisations de programme.

13- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire

1- Adoption de la procédure d’urgence. (062012070)

2- Réalisation, par la SGIM, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportement 2 logements PLA-1, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 91 bis, rue du Cherche-Midi (6e). (DLH 2012 – 201)

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 2 octobre 2012 :
Conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.




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