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20/03/2011 - 08:01
        

21 mars 2011 : conseil d'arrondissement du 4e

Le conseil d'arrondissement de mars 2011 dans le 4e arrondissement de Paris.



L'ordre du jour initial et complémentaire du conseil du 4e arrondissement.



Mairie du 4e arrondissement de Paris, janvier 2011.
Mairie du 4e arrondissement de Paris, janvier 2011.
Ordre du jour initial :


PROJETS DE DELIBERATION :
- 1. MA201103-1 Désignation du secrétaire de séance. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

- 2. MA201103-2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 31 janvier 2011. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

- 3. 2011 DAC 23 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire des victimes de l'attentat du 9 août 1982, 7 rue des Rosiers à Paris 4e. Montant : 2 920 euros. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

- 4. 2011 DPA 8 Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration de la caserne Napoléon située 1 place Baudoyer (4e). Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

- 5. 2011 DAC 86 Subvention à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e).Montant : 22.000 euros. M. Christophe Girard rapporteur.

- 6. 2011 DAC 112 Subvention au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A). Montant : 700 euros. M. Christophe Girard rapporteur.

- 7. 2011 DAC 201 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire des fusillés de la caserne Lobau lors de la semaine sanglante de 1871 à Paris 4e. Montant : 9.122 euros. M. Christophe Girard rapporteur.

- 8. 2011 DU 42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.

- 9. 2011 DVD 29 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.

- 10. 2011 DVD 63 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.

- 11. 2011 DVD 43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.

- 12. 2011 DJS 290 Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour l'exploitation d'une patinoire située Place de l'Hôtel de Ville (4e) durant les hivers 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015. Mme Evelyne Zarka rapporteure.

- 13. 2011 DLH 89 Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010. Mme Claire Guidi rapporteure.

- 14. 2011 DU 35 Cession d'une parcelle située au droit du n°1 rue des Lions Saint Paul (4e) à la SA Massillon Fieubet. Mme Claire Guidi rapporteure.

- 15. 2011 DU 96 Cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n°9) et d'une cave (lot n° 35) situés 2 quai de Gesvres (4e). Mme Claire Guidi rapporteure.

VOEUX :
- 16. V201103-1 Voeu présenté par les élu(e)s de la majorité municipale relatif au devenir de l’Hôtel- Dieu.

- 17. V201103-2 Voeu présenté par les élu(e)s de la majorité municipale sur proposition de Corine FAUGERON relatif à un aménagement particulier des salles de bains dans tous les programmes de logements sociaux.

- 18. V201103-3 Voeu présenté par Corine FAUGERON pour l’extension de la zone 30 à la rue Tiron.

QUESTIONS DIVERSES :
- 19. Q 201103-1 Question des élus UMP et du Nouveau Centre à Mme Bertinotti concernant l’aménagement sur le parvis de Notre Dame d’étals mobiles à but commercial.

- 20. Q 201103-2 Question de Corine Faugeron (Les Verts) relative à l’aménagement des voies sur berges.

- 21. Q 201103-3 Question de Corine Faugeron (Les Verts) relative au nombre d’accidents de la circulation dans le 4ème arrondissement.

- 22. Q 201103-4 Question de Corine Faugeron (Les Verts) relative aux ondes des compteurs d’eau dits « intelligents ».

- 23. Q 201103-05 Question de Corine Faugeron (Les Verts) relative à la circulation automobile rue de Jouy .

- 24. Q 201103-6 Question de Corine Faugeron (Les Verts) relative à l’installation d’un deuxième panneau publicitaire rue Saint Paul.

COMMUNICATIONS DIVERSES :
- 25. CD 201103-1 Communication sur le bilan des bureaux des conseils de quartiers.
-
26. CD 201103-2 Une demande d’engagement comptable d’un montant de 126 340 euros a été pris pour des travaux d’aménagement de sécurité rue du Pas de la Mule/rue des Tournelles dans le 4ème arrondissement.

- 27. CD 201103-3 Une demande d’engagement comptable d’un montant de 53 749 euros a été pris pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la mise en oeuvre de pontons le long des berges de la Seine à Paris 4ème et 7ème arrondissement.

Ordre du jour complémentaire :
- MA201103-3 Adoption de la procédure d'urgence. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

- 2011 DAC 291 Signature d'une convention avec l'association Ere de jeu (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros. M. Christophe Girard rapporteur.


Lundi 21 mars 2011 : Conseil du 4e arrondissement
à 19h dans la salle des conseils de la mairie du 4e arrondissement
2 place Baudoyer 75004 Paris.
Métro 1 : Hôtel de Ville. Bus 96 : Eglise Saint-Gervais.

Source : mairie du 4e arrondissement.


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