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21/03/2011 - 12:53
        

21 mars 2011 : conseil d'arrondissement du 9e

Conseil d'arrondissement du mois de mars 2011 dans le 9e arrondissement de Paris.



A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement du mois de mars 2011.



(c) Mairie du 9e arrondissement de Paris.
(c) Mairie du 9e arrondissement de Paris.
Ordre du jour :


- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 31 janvier 2011.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mai 2010 du CICA.

Informations par le maire du 9e sur les projets de délibérations du conseil de Paris intéressant le 9e sans relever de l'exercice de la compétence d'avis du conseil du 9e arrondissement :

- Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010.
- Voeu sur la pérennisation de l'accueil de nuit dans le 9e, déposé par Pauline Véron, conseillère de Paris, au nom de la majorité municipale.

- Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.
- Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- Subventions à 2 associations du 9e. Montant total : 22.500 euros.
- Subvention au Comité du 9e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A). Montant : 800 euros.
- Cession de l'immeuble communal situé 21 rue Blanche.
- Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie.
- Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements.

- Communication sur l'urbanisme par Pauline Véron, conseillère de Paris.
- Questions diverses.

Lundi 21 mars 2011 : conseil d'arrondissement du mois de mars 2011
à 18h30 dans la salle du Conseil de la mairie du 9e arrondissement
6, rue Drouot 75009 Paris.



Source : mairie du 9e arrondissement.


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