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21 septembre 2010 : conseil d'arrondissement du 7ème

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 7ème arrondissement de Paris.


Les avis consultatifs sur les projets de délibération concernant le 7ème arrondissement avant leur examen en conseil de Paris.




20/09/2010 - 12:47


        

La statue de Marianne dans la salle du conseil à la mairie du 7ème arrondissement de Paris
La statue de Marianne dans la salle du conseil à la mairie du 7ème arrondissement de Paris
A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement de septembre des 15 conseiller élus dans le 7ème (13 conseillers de la majorité d'arrondissement et 2 conseillers de l'opposition d'arrondissement, dont 5 conseillers de Paris sur un total de 163) :

1. Convention signée avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions auxdites associations au titre de l'année 2010. René-François BERNARD rapporteur.
2. Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société GECITER en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, une installation de réfrigération située aux 77-81 boulevard Saint- Germain (6e). René-François BERNARD rapporteur.
3. Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Providence. Montant : 422 904 euros. Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.
4. Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie du Champ de Mars. Montant : 169 435 euros. Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.
5. Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Sainte Agnès pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "Sainte Agnès". Montant : 117 909 euros. Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.
6. Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Aide Aux Mères De Famille pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de la halte-garderie. Montant : 155 740 euros. Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.
6. Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association SAINT SIMON pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfant Les Lutins. Montant : 13.492 euros. Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.
7. Approbation et signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques). René-François BERNARD rapporteur.
8. Lancement d'une consultation relative à un marché d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboratoin des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant.
M. René-François BERNARD rapporteur.
9. 2010 DLH 204 Conclusion d'un avenant n°6 prorogeant jusqu'au 31 décembre 2011, la
convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la
Ville de Paris et la SIEMP. Michel DUMONT rapporteur.
10. Adoption d'une convention entre le Conseil d'arrondissement du 7e, représenté par le Maire du 7e et l'Association Entr'Acte, relative à l'occupation des locaux du conservatoire Erik Satie du 7e arrondissement. Thierry HODENT rapporteur.
11. Adoption d'une convention-cadre régissant les modalités d'occupation par une association des locaux scolaires du 1er degré. Thierry HODENT rapporteur.
12. Questions diverses.

A 18h30 dans la salle du Conseil de la mairie, 116 rue de Grenelle 75007 Paris.

Source : Mairie du 7ème arrondissement de Paris.


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