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24 janvier 2012 : conseil du 6e arrondissement

1er conseil d'arrondissement de l'année 2012 dans le 6e arrondissement de Paris.


Conseil d'arrondissement retransmis par video en direct sur Internet.




23/01/2012 - 16:34


        

Ordre du jour :
1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-44)
2- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 29 novembre 2011. (D06-45).

3- Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave, libres d'occupation, dans l'immeuble 33, rue Bonaparte (6e). (DU 2012-26)

4- Subvention à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). Montant : 4 500 euros. (DJS 2012-194)

5- Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris. (DJS 2012-271 / DF-7)

6- Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux). (DASCO 2012-3)

7- Dépôt d'une demande de permis de construire en vue de l'aménagement du centre d'animation 76/76 bis, rue de Rennes 6e. (DPA 2012-17)

8- Lancement d'une consultation pour l'attribution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris. (DVD 2012-05)

9- Approbation du projet de modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris. (DU 2012-22)

Dernier conseil du 6e arrondissement de l'année 2011, le 29 novembre - Photo : VD.
Dernier conseil du 6e arrondissement de l'année 2011, le 29 novembre - Photo : VD.
10- Convention avec l'association Paris Ateliers (4e) relative à l'occupation du domaine public 85, rue de Vaugirard (6e). (DAC 2012-128)

11- Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens. (DEVE 2012-35)

12- Autorisations de programme.

13- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire :
1- Adoption de la procédure d'urgence. (D06-46)
2- Convention d'occupation domaniale avec la société JOËL GARCIA ORGANISATION pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 24 mai 2012 au mardi 3 juillet 2012. (DDEEES 2012-29).


Source : Mairie du 6e arrondissement de Paris.

Mardi 24 janvier 2012 : conseil du 6e arrondissement à 18h30
Mairie du 6e arrondissement, salle des mariages
78 rue Bonaparte 75006 Paris.



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