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27 juin 2011 : Conseil du 1er arrondissement

23 Juin 2011 - 10:55
        

© Mairie du 1er arrondissement de Paris.
© Mairie du 1er arrondissement de Paris.
A l'ordre du jour du conseil du 1er Arrondissement du lundi 27 juin 2011


2011-PDD1 Désignation de deux secrétaires de séance

2011-PDD2 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement du 6 juin 2011

2011 PDD-3 Adoption du budget supplémentaire de l'Etat Spécial 2011 du 1er arrondissement

2011 PDD-4 Réaffectation des reports de crédits non utilisés sur les dotations de fonctionnement et d'investissement des Conseils de quartier
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

2011 DAC 541 Apposition de deux plaques commémoratives en hommage à des policiers résistants, brasserie Zimmer 1 place du Châtelet (1er) et 9 rue Jules Dumien (20e). Montant : 6.451 euros
Mme Josy POSINE rapporteure

2011 DASCO 69 Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux

2011 DASCO 78 Fixation pour 2011 des élément servant au calcul de la subvention de restauration scolaire allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles
M. Emmanuel CALDAGUÈS rapporteur

2011 DASCO 85 Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2011
M. Emmanuel CALDAGUÈS rapporteur

2011 DVD 55 Création du dispositif PASS ECO Autocar et modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées
Mme Michèle HAEGY rapporteure

2011 DVD 140 Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d'un protocole d'accord relatif à la restitution de biens immobiliers et divers autres points
Mme Michèle HAEGY rapporteure

2011 DLH 145 Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de la propriété communale 6 rue Bouloi - 5, rue du Colonel Driant (1er)
M. Jean-François LEGARET rapporteur

Communications :
- Demande d'inscription au CICA de "l'association des Commerçants Louvre - Rivoli"
- Validation des candidatures des Conseils de quartier. Communications diverses


Lundi 27 juin 2011 : Conseil du 1er arrondissement à 18h00
Mairie du 1er arrondissement
4, place du Louvre 75001 Paris.


Source : Mairie du 1er arrondissement de Paris.

La rédaction avec la participation de Aïna Populo




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