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La rédaction avec la participation de Aïna Populo
23/06/2011 - 11:04

Cet article cite : 6e arrondissement

        

28 juin 2011 : Conseil du 6e arrondissement





© Mairie du 6e arrondissement de Paris - Photo : Fany Gibiard.
© Mairie du 6e arrondissement de Paris - Photo : Fany Gibiard.
Les séances sont publiques mais non participative.

A l'ordre du jour du conseil du 6e arrondissement du mardi 28 juin 2011 :

1- Désignation du Secrétaire de séance (D06 - 19).

2- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 7 juin 2011. (D06 - 20)

3- Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant 10, rue de Seine (6e). (DU 2011 - 193)

4- Subvention à l'association Saint-Placide Cherche-Midi 6e pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 12 000 euros. (DDEEES 2011 - 167)

5- Subvention à l'association des commerçants rue de Tournon-Paris 6e pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 2 000 euros. (DDEEES 2011 - 186)

6- Signature de 11 conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens relatives à l'attribution de subventions d'équipement. (SG 2011 - 137)

7- Signature avec la Société VINCI PARK France du contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint-Sulpice à Paris (6e) pour une durée de 8 ans. (DVD 2011 - 122)

8- Réalisation par l'association Partage Solidarité Accueil d'un programme de réhabilitation lourde d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 55 logements PLS, 12 rue de l'Abbé Grégoire (6e). (DLH 2011 - 179)

9- Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux. (DASCO 2011 - 69)

10- Fixation pour 2011 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles. (DASCO 2011 - 78)

11- Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2011. (DASCO 2011 - 85)

12- Approbation du Budget Supplémentaire 2011. (D06 - 21)

13- Autorisation de programme.

14- Affaires diverses.


Mardi 28 juin 2011 : Conseil du 6e arrondissement à 18h30.
Mairie du 6e arrondissement.
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Source : Mairie du 6e arrondissement de Paris.


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