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29 novembre 2011 : conseil du 6e arrondissement

Le dernier conseil du 6e arrondissement avant 2012.


La séance est publique et non participative avec un ordre du jour complémentaire de dernière minute.


29/11/2011 - 11:09

        

Ordre du jour :
1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-37)
2- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 8 novembre 2011. (D06-38).

3- Subvention Fonds du Maire et convention avec l'association Comité des Fêtes et d'Action Sociale du 6e arrondissement. Montant : 16 000 euros. (DUCT 2011-214)

4- Subvention Fonds du Maire à l'association Centre d'Action Sociale Notre-Dame des Anges (6e). Montant : 2 000 euros. (DUCT 2011-215)

5- Subvention Fonds du Maire à l'association Partage 5.6.7 (6e). Montant : 2 000 euros (DUCT 2011-216)

6- Subvention Fonds du Maire à l'association Au parloir du Colombier (6e). Montant : 1 714 s euros. (DUCT 2011-217)

7- Subvention et convention avec l'association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (6e). Montant : 17 500 euros. (DDEEES 2011-343)

8- Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire. (DASCO 2011-137)

9- Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. (DJS 2011-410).

Précédent conseil d'arrondissement le 8 novembre 2011 - Photo : VD.
Précédent conseil d'arrondissement le 8 novembre 2011 - Photo : VD.
10- Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations. (DLH 2011-134)

11- Présentation des investissements d'intérêt local 2012 dans le 6e arrondissement.

12- Vœu présenté par la majorité municipale du 6e arrondissement relatif à la mise en œuvre d'une Charte locale de la rue de Rennes et de ses abords. (V06-39)

13- Autorisations de programme.

14- Affaires diverses.

> Adoption de la procédure d'urgence. (D06-40)

Ordre du jour complémentaire

- Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 71 logements PLA-I, 36 logements PLUS pour étudiants, et un foyer handicapés de 20 logements PLS 93, boulevard du Montparnasse (6e). (DLH 2011-171)

- Modification de la garantie par la Ville à l'emprunt à contracter par l'association Monsieur Vincent en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 70 logements PLS, 88 rue du Cherche-Midi ( 6e). (DLH 2011-340)

- Signature d'un contrat de transaction avec la société Bensidoun suite à la fermeture du marché couvert Ternes (17e) en raison de travaux réalisés par la ville de Paris. (DDEEES 2011-264)

- Désignation de l'opérateur et autorisation de procéder à la signature d'un bail emphytéotique portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e, et 20e arrondissements. (DDEEES 2011-339)

- Aménagement des berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération. (SG 2011-195)

- Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens. (DVD 2011-211)

- Vœu relatif à la mise en œuvre d'une Charte locale de la rue de Rennes et de ses abords. (V06-41).

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 29 novembre 2011 : conseil du 6e arrondissement
Mairie du 6e arrondissement
78 rue Bonaparte 75006 Paris.


Article sur le précédent conseil d'arrondissement :
- Article du 9 novembre 2011 : Offre d'emploi à la mairie du 6e arrondissement.



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