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29/11/2011 - 12:15
        

29 novembre 2011 : conseil du 7e arrondissement

Dernier conseil d'arrondissement de l'année 2011.



Séance publique et non participative avec un ordre du jour complémentaire de dernière minute.



Ordre du jour initial :
1. 2011DGS 57 Désignation du secrétaire de séance.
Mme Rachida DATI rapporteure.
2. 2011DGS 58 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du jeudi 03 novembre 2011.
Mme Rachida DATI rapporteure.

3. 2011 DDEEES 346 Subvention (10.000 euros) à l'union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIeme arrondissement pour les illuminations de fin d'année 2011.
M. Thierry HODENT rapporteur.

4. 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
M. Thierry HODENT rapporteur.

5. 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
Mme Sylvie DE LEOTOING rapporteure.

6. 2011 SG 195 Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.
Mme Rachida DATI rapporteure.

7. 2011 SG 209 Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d’oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.
Mme Rachida DATI rapporteure.

Le précédent conseil du 7e arrondissement le 3 novembre 2011 - Photo : VD.
Le précédent conseil du 7e arrondissement le 3 novembre 2011 - Photo : VD.
8. 2011DGS 59 Adoption d’une convention d’occupation temporaire de salles municipales entre le Conseil d’Arrondissement du 7ème représenté par le Maire du 7ème et l’Association Club Littéraire 81 en vue d’autoriser la vente de livres à l’occasion d’un salon du livre pour enfants.
M. Thierry HODENT rapporteur.

9. Communication de la programmation des Investissements d’Intérêt Local (IIL) du 7ème arrondissement au titre de l’exercice 2012.

> Ordre du jour complémentaire :

1. 2011DGS 60 Adoption d’une convention d’occupation temporaire avec Lions Club District 103 Ile de France-Paris en vue d’une projection exceptionnelle du film « Intouchables ».
Jean-Philippe HUBIN rapporteur.

2. 2011DGS 61 Adoption d’une convention d’occupation temporaire avec la Fédération Française de Golf, en vue de cours de golf intergénérationnels.
René-François BERNARD rapporteur.

3. 2011DGS 62 Adoption d’une convention d’occupation temporaire en vue de cours d’échecs avec l’association la Tour Blanche.
Mme Emmanuelle DAUVERGNE rapporteure.

Source : Mairie du 7e arrondissement de Paris.

Mardi 29 novembre 2011 : conseil du 7e arrondissement à 18h30
Mairie du 7e arrondissement
116 avenue de Grenelle 75007 Paris.


Article sur le précédent conseil d'arrondissement :
- Article du 21 novembre 2011 : Les frais d'affranchissement de la mairie du 7e ... et des autres.



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