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3 mai 2011 : conseil du 6e arrondissement

Le conseil d'arrondissement du mois de mai 2011.


L'ordre du jour du conseil d'arrondissement de mai dans le 6e arrondissement de Paris.




02/05/2011 - 14:16


        

Communiqué de la mairie du 6e : l'ordre du jour du conseil d'arrondissement du mois de mai 2011.
Communiqué de la mairie du 6e : l'ordre du jour du conseil d'arrondissement du mois de mai 2011.
Mardi 3 mai 2011, à 18h30 à la mairie du 6e arrondissement de Paris.

Ordre du jour:
1- Désignation du Secrétaire de séance (D06-11).

2- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 15 mars 2011. (D06-12)

3- Subvention Fonds du Maire à l'association Centre d'action sociale Notre-Dame des Anges. Montant : 1 500 euros. (DUCT 2011 - 51)

4- Subvention Fonds du Maire à l'association Partage 5.6.7 du 6e. Montant : 1 500 euros. (DUCT 2011 - 52)

5- Fixation des nouveaux tarifs dans les Conservatoires Municipaux d'arrondissement de la Ville de Paris. (DAC 2011 - 378)

6- Substitution de la dénomination « Place Mahmoud Darwich » à celle de « Esplanade Mahmoud Darwich » à Paris 6e. (DU 2011 - 150 / SGRI 2011 - 18)

7- Approbation du Compte administratif 2010. (D06-13/D06-13bis)

8- Information annuelle des Maires et des Conseils d'arrondissements sur les attributions des logements.

9- Autorisations de programme.

10- Affaires diverses.


Ordre du jour complémentaire :
1- Adoption de la procédure d'urgence. (D06-14)

2- DPUR Général :
- Application du droit de préemption urbain renforcé sur certaines réserves inscites au
Plan Local d'Urbanisme au titre de l'article L.123-1 8° du Code de l'Urbanisme ;
- Application du droit de préemption urbain renforcé sur les réserves pour logement
inscrites au Plan Local d'Urbanisme au titre de l'article L.123-2 b du Code de
l'Urbanisme ;


- Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur certaines réserves pour
logement et équipements publics.
(DU 2011-22)

3- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Maurice Thenadey
et Cie un protocole d'accord en vue de la résiliation amiable du bail commercial en
cours et de la signature d'un nouveau bail commercial dans l'immeuble en copropriété
22-24, rue Jacob à Paris 6e. (DLH 2011-115)

4- Subvention au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes
de Guerre du 6e arrondissement (6e). Montant : 1 100 euros. (DAC 2011-334)

5- Subvention à l'association Maison des Cultures du Monde (6e). Montant : 13 000 euros.
(DAC 2011-90)

6- Signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens
relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement.
Montant : 1 072 000 euros. (SG 2011-124 / DAC 2011-324 /DAC 2011-325)

7- Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du Centre d'animation
Saint-Michel (6e) et ses annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e). (JS 2011-328)

Source : Mairie du 6e arrondissement de Paris.


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