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03/10/2011 - 13:34
        

3 octobre 2011 : Conseil du 1er arrondissement

Conseil d'arrondissement d'octobre 2011 dans le 1er arrondissement de Paris.



La séance est publique et, dans le 1er arrondissement, elle laisse la place à la fin du conseil d'arrondissement à un moment dédié aux questions - réponses avec le public.



Ordre du jour initial :
- Ouverture de la séance à 18 heures
- 2011 PDD-1 Désignation de deux secrétaires de séance
- 2011 PDD-2 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du lundi 12 septembre 2011.

(c) Service de la communication de la mairie du 1er arrondissement de Paris.
(c) Service de la communication de la mairie du 1er arrondissement de Paris.
- 2011 DUCT 134 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 PDD-3 Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 DDEEES 253 Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2010 de la mission Vital'Quartier 1 confiée à la Semaest
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DFPE 370 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

- 2011 DJS 381 Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements
M. Emmanuel CALDAGUÈS rapporteur

- 2011 DPA 25 Indemnisation du groupement conjoint constitué de la société DPM PATRASCO ARCHITECTES et de la société AGENCE D'ANTONI à raison des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'immeuble communal en atelier d'artistes et d'accueil du public, 59, rue de Rivoli (1er)
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 DUCT 133 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

- 2011 DVD 158 Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er)
Mme Michèle HAEGY rapporteure

- 2011 DVD 181 Création du Pass ECO Autocar, modifications diverses du dispositif du PASS autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées. Signature de deux avenants à deux conventions de mise a disposition d'emplacements de stationnement et un avenant à une convention de concession
Mme Michèle HAEGY rapporteure

- Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communications diverses

Source : Mairie du 1er arrondissement de Paris.

Lundi 3 octobre 2011 : conseil du 1er arrondissement
Mairie du 1er arrondissement, salle des mariages
4, place du Louvre 75001 Paris.


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