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30/01/2012 - 16:03
        

30 janvier 2012 : conseil du 11e arrondissement

1er conseil d'arrondissement de l'année 2012 dans le 11e arrondissement de Paris.



Le conseil fait sa rentrée.



Ordre du jour initial :
I / Désignation du Secrétaire de Séance
2012MA1101 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal
2012MA1102 Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2011
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

III / Communication sur les arrêtés d'engagement d'autorisation de programme

IV / Désignation de représentants dans les conseils d'administration des collèges Beaumarchais et Pilâtre de Rozier
- 2012MA1103 : Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège Beaumarchais
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
- 2012MA1104 Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège Pilâtre de Rozier
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

V / Projets de délibération soumis pour avis :

Affaires Culturelles :
- 2012 DAC 43 Subvention (7.000 euros) à l'association Hippocampe, Association pour la recherche en mime corporel (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

(c) Mairie du 11e arrondissement de Paris.
(c) Mairie du 11e arrondissement de Paris.
Affaires Scolaires :
- 2012 DASCO 3 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
M. Philippe DUCLOUX rapporteur.

Jeunesse et Sports :
- 2012 DJS 31 : Subvention (22.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement.
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
- 2012 DJS 271 : Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris.
M. Omer MAS CAPITOLIN rapporteur.

Politique de la Ville et Intégration :
- 2012 DPVI 6 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet Mission Populaire 11e pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes des locaux de l'association dans le quartier de Fontaine au Roi (11e).
Mme Nawel OUMER rapporteure.
- 2012 DPVI 10 Subventions (47.200 euros) à douze associations menant des actions sur le quartier Politique de la ville Fontaine au Roi (11e). Première enveloppe pour 2012.
Mme Nawel OUMER rapporteure.

Espaces Verts et Environnement :
- 2012 DEVE 35 Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.
Mme Dominique KIELEMOËS rapporteure.

Développement Economique, Emploi et Enseignement Supérieur :
- 2012 DDEEES 2 Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e)
Mme Anne BRANDY rapporteure.

Voirie et Déplacements :
- 2012 DVD 5 Lancement d'une consultation pour l'attibution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.
M. Luc LEBON rapporteur.
- 2012 DVD 18 Approbation du programme 2012 d'aménagements cyclables dans le cadre du plan Vélo et de l'aménagement des berges de la Seine. Demandes des subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile de France.
M. Luc LEBON rapporteur.

Urbanisme :
- 2012 DU 22 Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.
M. François VAUGLIN rapporteur.

Propreté et de l'Eau :
- 2012 DPE 28 Subvention (13.000 €) à l'association La Petite Rockette pour participer au fonctionnement de la ressourcerie (11e).
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Source : Mairie du 11e arrondissement.


Lundi 30 janvier 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e arrondissement, salle des Fêtes
12, Place Léon Blum 75011 Paris.



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