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© Paris Tribune, « observateur des débats publics à Paris »



04/06/2012 - 12:37
        

4 juin 2012 : conseil du 20e arrondissement

20e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 6 place Gambetta 75020 Paris.



L'avis consultatif des élus du 20e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.



Ordre du jour prévisionnel du conseil du 20e arrondissement débute à 20h :
1. 202012110 : Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2012.
2. 202012111 : Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2012.

3. 2012 DJS 283 : Subvention à l'association Crescendo (11e). Montant : 3.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

4. 2012 DJS 300 : Subvention à l'association AOCSA La 20eme Chaise (20e). Montant : 3.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

5. 2012 DJS 304 : Subvention à l'association Percussion Art (13e). Montant : 2.500 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

6. 2012 DJS 305 : Subvention à l'association Zarts Prod (11e). Montant : 2.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

7. 2012 DJS 314 : Subvention à l'association Belleville en Vue(s) (20e). Montant : 2.000 euros. Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

8. 2012 DEVE 93 : Création d'une liaison piétonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Fougères sud-rue de Noisy-le-Sec (20e).
Mme Florence de MASSOL rapporteure.

9. 2012 DEVE 102 : Demande d'autorisations administratives pour la création d'une liaison piétonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Fougères sud-rue Noisy-le-Sec (20e). Mme Florence de MASSOL rapporteure.

10. 2012 DPVI 84 : Subvention à 2 associations au titre de l'intégration. Montant total : 10.400 euros. Mme Danielle SIMONNET rapporteure.

11. 2012 DPVI 91 : Subventions à quatre associations au titre de l'intégration. Montant total : 13.500 euros. Mme Danielle SIMONNET rapporteure.

12. 2012 DFPE 352 : Subvention et convention avec l'association Fondation OEuvre de la Croix Saint-Simon (20e). Montant : 42.500 euros. M. Marc WLUCZKA rapporteur.

13. 2012 DAC 36 : Subvention et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, (45100 Orléans). Montant : 27.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

14. 2012 DAC 168 : Subvention et convention avec l'association Paris Culture 20 (20e). Montant : 22.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.

15. 2012 DAC 252 Subventions aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e). Montant total : 16.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

16. 2012 DAC 273 : Subvention à l'association Papier Gaché (20e). Montant : 2.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

17. 2012 DAC 357 : Subvention à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e). Montant : 9.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.

18. 2012 DAC 374 : Subvention à l'association Khiasma (93260 Les Lilas). Montant : 4.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.

19. 2012 DAC 400 : Subvention à l'association Le Bar Floréal (20e). Montant : 6.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

20. 2012 DJS 301 : Subvention à l'Association de Culture Berbère (20e). Montant : 3.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.

21. 2012 DUCT 27 : Subventions à 5 associations menant des actions dans le cadre de l'Université populaire de la citoyenneté active. Montant total : 38.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

22. 2012 DUCT 43 : Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales. Montant total : 15.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.

23. 2012 DUCT 44 : Subventions à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l'information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris. Montant total : 30.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

24. 2012 DUCT 55 : Subventions à 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du développement de la démocratie locale à Paris. Montant total : 16.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

25. 2012 DLH 19 : Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 69 rue des Haies (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

26. 2012 DLH 45 : Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

27. 2012 DU 104 : Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e) M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

28. 2012 DU 141 : Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

29. 2012 DVD 111 : Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants. M. Jean-Jacob BICEP rapporteur.

30. 2012 DPVI 92 : Subvention à l'Association Fabrication Maison pour l'ouverture du local La Fabrique Saint-Blaise, espace d'information et d'animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Blaise (20e). Montant : 7.000 euros.
M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.

31. 2012 DPVI 96 : Subvention à l'association Multicolors pour la création d'une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +. Montant : 15.000 euros. M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.

32. 2012 DFPE 235 : Subvention et convention avec l'association Crescendo (11e) pour le multi-accueil Les Robinsons (20e). Montant : 669.395 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

33. 2012 DAC 220 : Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du XXe arrondissement de Paris (20e). Montant : 1.980 euros.
Mme Françoise GALLAND rapporteure.

34. 2012 DLH 2 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e). Mme Françoise GALLAND rapporteure.

35. 2012 DPP 14 : Subventions et conventions avec 8 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Montant total : 14.550 euros. M. Pascal JOSEPH rapporteur.

Voeux

36. V2012-20-12 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif aux bandes cyclables dans le 20ème arrondissement.

37. V2012-20-13 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif à la création de deux crèches associatives dans le 20ème arrondissement.

38. V2012-20-14 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Europe Ecologie Les Verts. Voeu relatif à la dénomination du jardin passage Stendhal dans le 20ème arrondissement.

39. V2012-20-16 : Voeu de la Majorité déposé à l’initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif au rachat de la parcelle 12 rue de la Cour des Noues.

40. V2012-20-17 : Voeu d’urgence déposé par la Majorité municipale à l’initiative des élu-e-s du groupe socialistes, Radicaux, Apparentés et Républicaines Socialistes. Voeu relatif aux conditions de rentrée scolaire dans le 20e arrondissement.
 

Source : Mairie du 20e arrondissement.

Lundi 4 juin 2012 : conseil du 20e arrondissement à 20h
Salle des fêtes de la mairie du 20e
6 place Gambetta 75020 Paris.



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