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03/10/2010 - 14:24


        

4 octobre 2010 : Conseil d'arrondissement du 6ème

Le conseil d'arrondissement d'octobre dans le 6ème arrondissement de Paris.



Réunion publique, non participative.



La salle des mariages de la mairie du 6ème arrondissement transformée en salle pour le conseil d'arrondissement
La salle des mariages de la mairie du 6ème arrondissement transformée en salle pour le conseil d'arrondissement
A l'ordre du jour :


1- Signature d'une convention avec l'association cultuelle de l'Eglise réformée de Pentemont Luxembourg pour l'attribution d'une subvention. Montant : 36 000 euros.
2- Subvention à l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement. Montant : 5 000 euros.
3- Signature d'une convention avec la Caisse des Ecoles du 6ème arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 17 412 euros.
4- Mise à disposition d'un local de la mairie du 6ème (78 rue Bonaparte) à l'association « le Panier du 6e ».
5- Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les associations relatives à l'occupation permanente de locaux au Centre André Malraux.
6- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris.
7- Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont à la charge.

8- Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2011, en application du titre I du livre V du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, et Lyon.
9- Dépenses d'investissement supportées par les Conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux Conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
10- Autorisations de programme.
11- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire :
1- Signature d'avenants de clôture aux conventions de délégation de service public de gestion de marchés couverts.

A 18h30 dans la salle des mariages de la mairie du 6ème, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Source : Mairie du 6ème arrondissement de Paris.


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