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02/12/2011 - 14:09
        

5 décembre 2011 : conseil du 12e arrondissement

Le conseil d'arrondissement du mois de décembre 2011.



Séance publique et non participative.



Ordre du jour initial :
- Désignation du Secrétaire de séance du Conseil du 5 decembre 2011.
- PV : Approbation du proces verbalde Ia seance du 7 novembre 2011.
- 2011 MA12-1 : Communication relative aux travaux programmes en 2012 au titre des investissements d'intérêt local.

- DVD 2011-0207 : Communication du bilan annuel d'avancement du projet d'extension du Tramway T3 à Paris.

- DAC 20110051 : Subvention (30.000 euros) et convention avec !'association Centre du Théâtre de I'Opprimé-Augusto Boat (12e).

- DASCO 20110137 : Refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par Ia Ville de Paris aux caisses des écoles pour Ia restauration scolaire et périscolaire.

- DDEEES 20110348 : lndemnisation amiable d'une entreprise en raison des prejudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3 (12e).

- DEVE 20110100 : Signature d'une convention avec I'Association Parisienne d'Attelage (ASPADA) visant à l'autoriser à pratiquer l'attelage dans le bois de Vincennes.

- DEVE 20110126 : Subvention (5.000 euros) à l'association La Fayette Accueil pour ses actions d'insertion sociale par l'activite de jardlnage dans deux jardins des 12e et 20e arrondissements.

- DFPE 20110043 : Subvention (118.826 euros) et avenant n°2 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour sa crèche parentale.

- DJS 20110410 : Autorisation à M. le Maire de Paris de poursulvre Ia mise en oeuvre du dlspositif Paris Jeunes Vacances.

- DJS 20110427 : Avenant de prolongation du marché d'exploltation de Ia pisclne Roger-Le Gall (12e).

- DLH 20110134 : Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre Ia Ville de Paris et Ia RIVP, modification de certaines situations foncières, conventlonnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.

- DLH 20110186 : Réalisation par Ia RIVP d'un programme comportant 1 logement PLAI, 6 logements PLUS et 1 logement PLS 3, rue Nicolaï (12e).

- DLH 20110264 : Création par Ia SGJM de 17 logements PLUS par transformation de chambres dans les 12e,13e,lSe, 16e,17e et 20e arrondissements.

- DLH 20110285 : Réalisation par Toit et Joie d'un programme de création d'un centre d'hébergement comportant 50 places, 12-14 passage Raguinot (12e).

- DLH 20110296 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, par transformation de chambres en logements, dans les 12e, 13e, 15e, 16e,17e et 20e arrondissements.

- DLH 20110321: Requalification par Paris Habitat OPH des espaces extérieurs de 468 logements sur le-groupe Contenot Decaen, 32 et 46 rue de Ia Breche aux loups, 59-93 rue Claude Decaen, 7 rue de Gravelle et 9 square Contenot (12e).

- DLH 20110339 : Réalisation par Prologues d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 2 logements PLAI, 100 avenue du General Bizot (12e) et d'un logement PLA-1, 3 rue Nicolas Charlet (15e).

- DLH 20110351 : Réalisation par Ia RJVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat des immeubles 22-24, avenue de Ia Porte de Vincennes (12e), 21-23, avenue de Ia Porte de Vincennes,1-15 avenue du Commandant l'Herminier (20e) et 118, rue de Lagny {20e).

- DLH 20110357 : Renouvellement des garanties accordées par Ia Ville de Paris a des emprunts PLAI, PLUS et bancaires à contracter par Ia SlEMP en vue du flnancement de divers programmes.

- DU 20110273 : Acquisition auprès de Réseau Ferré de France, dans fe cadre du projet de tramway T3, d'un terrain situé boulevard Poniatowski (12e).

- DVD 20110196 : Signature avec Ia soiété DELEK France d'un avenant n°1 au contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de deux stations-service a Paris (12e et 20e).

- DVD 20110211 : Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur Ia contribution de Ia Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parlsiens.

- SG 20110195 : Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à Ia poursuite de l'opération.


VOEUX :
- V1 Voeu déposé par Gérard Rey et les Elus du Groupe UMPPA relatif aux horalres du marché Bercy.
- V2 Voeu déposé par Gerard Rey et les Elus du Groupe UMPPA relatif à Ia réparation de l'ascenseur de Ia Coulée Verte (Voie 2).
- V3 Voeu déposé par les Elus du Groupe UMPPA relatif au bruit produit par Ia ventilation du RER A sur l'avenue de St Mande 75012.


I - Adoption de Ia procedure d'urgence :
II - AVIS A EMETTRE :

- DELIBERATION -VOEU : Voeu présenté par les élus Europe-Ecologie Les Verts, relatif à l'aménagement de Ia contre-allée sud du Cours de Vincennes, entre l'avenue du Docteur Arnold Netter et le boulevard Soult, réalisé dans le cadre de l'extension du tramwayT3.

- DELIBERATION-VOEU : Voeu présenté par Ia majorité municipale relatif au rétablissement de Ia continuité pietonne sur Ia berge rive droite du port de Ia Rapée au Port de Bercy aval.

- DELIBERATION-VOEU : Voeu présenté par la majorité municipale relatif à Ia diversification des usages Port de Bercy aval.

- DELIBERATION-VOEU : Voeu présenté par la majorité municipale relatif à Ia reconstruction de Ia statue d'Alphonse Baudin.


Source : Mairie du 12e arrondissement.

Lundi 5 décembre 2011 : conseil du 12e arrondissement à 19h
Mairie du 12e arrondissement, Salle des fêtes
130, avenue Daumesnil 75012 Paris.



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