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© Paris Tribune, « observateur des débats publics à Paris »



05/12/2011 - 10:27
        

5 décembre 2011 : conseil du 17e arrondissement

Conseil d'arrondissement du mois de décembre 2011 dans le 17e arrondissement de Paris.



La séance est publique et non participative.



Ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement présidé par Brigitte Kuster, maire du 17e arrondissement :
I. Adoption de la procédure d’urgence (MA17-11-31)
II. Désignation du secrétaire de séance (MA17-11-32)
III. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2011 (MA17-10-33)
IV. Communication : présentation de la programmation des investissements d'intérêt local 2012 dans le cadre des enveloppes "espace public" et "équipements de proximité" (conformément à l'alinéa 7 de l'article 2 de la délibération 2009 DDATC 112 des 8 et 9 juin 2009).

V. Examen pour avis des projets suivants

- 2011 DUCT 225 Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) et convention avec l'association Les petits frères des pauvres (11e). Jérôme DUBUS Conseiller de Paris.

- 2011 DDEEES 264 Signature d'un contrat de transaction avec la société Bensidoun suite à la fermeture du marché couvert Ternes (17 e) en raison des travaux réalisés par la ville de Paris. Laurence DOUVIN Conseillère de Paris.

- 2011 DPVI 269 Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Geoffroy BOULARD Adjoint au Maire.

- 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire. Jeannine D'ORLANDO Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 331 Réalisation par Paris Habitat OPH, d'un programme de construction neuve d'un EHPAD comportant 100 logements PLS, Zac Clichy Batignolles (17e). Christophe LEDRAN Adjoint au Maire.

Salle du conseil du 17e arrondissement - Photo : Julie Hammett.
Salle du conseil du 17e arrondissement - Photo : Julie Hammett.
- 2011 DAC 540 Subvention (1.000 euros) à l'association Les Atomes Crochus (5e). Valérie NAHMIAS Adjointe au Maire.

- 2011 DAC 798 Subventions (2.000 euros) aux associations Clarance (17e) et La Compagnie Théâtrale des Aléas (17e). Valérie NAHMIAS Adjointe au Maire.

- MA17-11-34 Convention entre la mairie du 17ème arrondissement et l’association Lyric’Arte relative à l’occupation de studios de répétition du Conservatoire Municipal Claude Debussy. Valérie NAHMIAS Adjointe au Maire.

- MA17-11-35 Convention entre la mairie du 17ème arrondissement et l’association Unis-Sons relative à l’occupation de studios de répétition du Conservatoire Municipal Claude Debussy. Valérie NAHMIAS Adjointe au Maire.

- 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. Valérie PAPAREMBORDE Adjointe au Maire.

- 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.Anne PEYRICOT Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 253 Participation financière de la Ville de Paris à la mise en place de 8 logements U.L.S (Unités de Logements Spécialisés) dans un programme d'I.C.F La Sablière situé ZAC Clichy Batignolles lot 1.1 (17e). Murielle SCHOR Adjointe au Maire.

- 2011 DU 201 Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010. Ce dossier contient des pièces manuelles qui n'ont pu être numérisées. Elles peuvent être consultées à la Direction générale des services. Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DU 264 Annulation de servitudes dans le secteur d'aménagement Saussure (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations. Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 219 Réalisation par ICF " La Sablière " d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 90 logements ILN, 22 avenue de la Porte d'Asnières (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 260 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I, 7-9, rue Waldeck Rousseau (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 264 Création par la SGIM de 17 logements PLUS par transformation de chambres dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements. Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 288 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 3 logements PLS 9, rue Boulay (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 296 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, par transformation de chambres en logements, dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements. Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 297 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLUS et 24 logements PLS et d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 88 logements familiaux, 1 à 9 rue Emile Borel et 2 boulevard Bois le Prêtre (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 300 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation de la tour Bois le Prêtre, 5-9 boulevard du Bois le Prêtre (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 305 Réalisation par ADOMA d'une résidence sociale de type pension de famille comportant 21 logements PLA-I, 24 rue Darcet (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 332 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 26 logements PLA-I, 59 logements PLUS et 38 logements PLS ZAC Clichy Batignolles lot E9 (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 334 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 6 logements PLS 181, avenue de Clichy (17e). Agnès TOURY Adjointe au Maire.

- 2011 DLH 357 Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires à contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes. Agnès TOURY Adjointe au Maire.

VI. Vœux

- VMA17-11-40 Voeu relatif au dispositif Paris Jeunes Vacances. Valérie PAPAREMBORDE Adjointe au Maire.
- VMA17-11-41 Voeu relatif à la réalisation de logements PLS. Agnès TOURY Adjointe au Maire.
- VMA17-11-42 Voeu relatif à la consultation du Maire du 17ème arrondissement pour la définition des programmes de logements sociaux dans l’arrondissement. Agnès TOURY Adjointe au Maire.
- VMA17-11-43 Voeu relatif aux remboursements que la Caisse des Écoles du 17e arrondissement doit effectuer aux familles dans le cadre de l'application du tarif légal de restauration. OPPOSITION MUNICIPALE.

VII. Renouvellement des 8 Conseils de quartier

Source : Mairie du 17e arrondissement.

Lundi 5 décembre 2011 : conseil du 17e arrondissement à 19h
Mairie du 17e arrondissement, salle des mariages
16/20, rue des Batignolles 75017 Paris.


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