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05/12/2011 - 10:52
        

5 décembre 2011 : conseil du 19e arrondissement



Séance publique et non participative.



Après avoir nommé un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance conformément à l'article L.2121.15 du CGCT, le Conseil d'arrondissement examinera les projets de délibération suivants.
Ordre du jour initial :
1. Communication du Maire du 19ème arrondissement sur les investissements d'intérêt local (équipements de proximité et espace public) programmés pour 2012 dans le 19ème arrondissement.
2. 2011-12-01 Désignation du secrétaire de séance du Conseil d'arrondissement.
3. 2011-12-02 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 10 octobre 2011.

4. 2011 DLH 52 Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de transformation par la SA d'HLM AFTAM Habitat du foyer de travailleurs migrants 15, rue David d'Angers (19e) en une résidence sociale de 86 logements PLA-I.
M. François DAGNAUD rapporteur.

5. 2011 DLH 290 Transformation par la SA d'HLM Emmaüs Habitat d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

6. 2011 DLH 306 Transformation par la SA d'HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d'Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.
M. François DAGNAUD rapporteur.

7. 2011 DLH 249 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS 275, rue de Belleville (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

Mairie du 19e arrondissement Illuminations 2010-2011 - Photo : VD.
Mairie du 19e arrondissement Illuminations 2010-2011 - Photo : VD.
8. 2011 DLH 255 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 4 logements PLS 14, rue des Mignottes-14bis, rue de la Mouzaia (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

9. 2011 DLH 302 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 13 logements PLS 99, rue de l'Ourcq (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

10. 2011 DLH 304 Réalisation par ADOMA d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'une résidence sociale pour jeunes travailleurs comportant 53 logements PLA-I 192, boulevard de la Villette (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

11. 2011 DLH 166 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 30 logements PLS 46-48, rue d'Aubervilliers (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

12. 2011 DLH 272 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'un Foyer de Jeunes Travailleurs comportant 93 logements PLA-I, 21-25 rue de l'Ourcq (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

13. 2011 DLH 342 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 26 logements PLS 4, rue de Chaumont (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

14. 2011 DLH 335 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 20 logements, 10 rue de l'Escaut et 64 rue Curial (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

15. 2011 DLH 337 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 26 logements, 29 rue de l'Equerre (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

16. 2011 DLH 352 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 22, 30-38, rue de Joinville, 3, 9, 17A, 17B, et 19, impasse de Joinville (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

17. 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
M. François DAGNAUD rapporteur.

18. 2011 DLH 357 Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires à contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes.
M. François DAGNAUD rapporteur.

19. 2011 DLH 358 Modification du montant de la subvention accordée à Efidis pour le programme de Foyer de Jeunes Travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

20. 2011 DLH 127 Déclassement du domaine public et avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

21. 2011 DLH 309 Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des parcelles communales 46-48 rue d'Aubervilliers (19e).
M. François DAGNAUD rapporteur.

22. 2011 DU 201 Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010
M. François DAGNAUD rapporteur.

23. 2011 DPA 83 Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs au projet de reconversion des entrepôts Macdonald en un pôle multi-équipements, 141 à 153 boulevard Macdonald (19è).
M. François DAGNAUD rapporteur.

24. 2011 DVD 207 Communication du Maire de Paris sur le bilan annuel d'avancement du projet d'extension du Tramway T3 à Paris.
Mme Halima JEMNI rapporteure.

25. 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
Mme Halima JEMNI rapporteure.

26. 2011 DEVE 141 Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de l'aménagement de l'emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la ZAC Claude Bernard (19ème).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

27. 2011 DEVE 177 Convention avec l'association Génération Citoyenne du 19e mettant à sa disposition une parcelle de terrain boulevard de la Villette (19e) pour un usage de jardin partagé.
Mme Halima JEMNI rapporteure.

28. 2011 DFPE 153 Subvention (87.741 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective.
Mme Halima JEMNI rapporteure.

29. 2011 DFPE 154 Subvention (86.673 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour sa crèche collective.
Mme Halima JEMNI rapporteure.

30. 2011 DFPE 156 Subvention (32.691 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

31. 2011 DFPE 157 Subvention (56.816 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

32. 2011 DFPE 158 Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la crèche familiale (19e).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

33. 2011 DFPE 159 Subvention (100.434 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la halte garderie (19e).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

34. 2011 DFPE 160 Subvention (120.593 euros), avenant n° 1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour son jardin d'enfants (19e).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

35. 2011 DFPE 161 Subvention (222.842 euros), avenant et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour sa crèche collective (19e).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

36. 2011 DFPE 189 Subvention (1.348.349 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour sa crèche collective (19e).
Mme Halima JEMNI rapporteure.

37. 2011 DPVI 269 Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.
Mme Léa FILOCHE rapporteure.

38. 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Adji-Christophe AHOUDIAN rapporteur.

39. 2011-12-03 Désignation des représentants du Conseil d'arrondissement appelés à siéger au Comité de Gestion de la section du 19e arrondissement du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris
Mme Messaouda CHARUEL rapporteure.

40. 2011 DDEEES 337 Signature d'un contrat de transaction en vue de l'indemnisation d'un commerçant de la halle Secrétan (19e) suite à la fermeture du marché.
M. Xavier GOLCZYK rapporteur.

41. 2011 DDEEES 339 Désignation de l'opérateur et autorisation de procéder à la signature d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements.
M. Xavier GOLCZYK rapporteur.

42. 2011 DAC 829 Conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres.
Mme Julie NAVARRO rapporteure.

43. 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
M. Nicolas NORDMAN rapporteur.

44. 2011-12-04 Désignation des représentants du Conseil d'arrondissement appelés à siéger au sein des collèges et lycées du 19ème arrondissement.
M. Nicolas NORDMAN rapporteur.

45. 2011-12-05 Désignation des représentants du Conseil d'arrondissement appelés à siéger au sein des écoles du 19ème arrondissement.
M. Nicolas NORDMAN rapporteur.

Source : Mairie du 19e arrondissement de Paris.

Lundi 5 décembre 2011 : conseil du 19e arrondissement à 19h
Mairie du 19e arrondissement, salle du conseil
5-7, place Armand Carrel 75019 Paris.


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