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5 décembre 2011 : conseil du 9e arrondissement

Conseil d'arrondissement du mois de décembre 2011 dans le 9e arrondissement de Paris.


Séance publique et non participative.




01/12/2011 - 14:43


        

Ordre du jour initial :
- 1. 201109.102 Designation d'un secretaire de seance.
M. Jacques Bravo rapporteur.
- 2. 201109.103 Approbation du proces-verbal de la seance du Conseil d'Arrondissement du 7 novembre 2011.
M. Jacques Bravo rapporteur.

3. Informations par le Maire du 9eme Arrondissement sur les projets de deliberation du Conseil de Paris (Conseil Municipal et Conseil General) intéressant le 9eme sans relever de l'exercice de la competence d'avis du Conseil du 9eme Arrondissement.

4. 2011 DASCO 137 Refonte des modalites d'attribution des subventions allouees par la Ville de Paris aux caisses des ecoles pour la restauration scolaire et periscolaire.
M. Laurent Chabas rapporteur.

5. 2011 DJS 410 Autorisation aM. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Laurent Chabas rapporteur.

6. 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux depenses d'investissement au profit du service public de location de vehicules electriques en libre service dans les pares de stationnement parisiens.
Mme Pauline Verort rapporteure.

7. 2011 DDEEES 339 Designation de l'operateur et autorisation de proceder ala signature d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux a usage principalement commercial de la Ville de Paris situes dans les ler, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements, dont le 8 rue de Clichy et le 3 rue de la Trinite.
M. Frederic Hervo rapporteur.

8. 2011 DLH 134 Resiliation anticipee des conventions immobilieres passees entre la Ville de Paris et la RNP, modification de certaines situations foncieres, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complementaires sur certaines operations.
Mme Claire Morel rapporteure.

9. 2011 DLH 326 Realisation par la RNP d'un programme comportant une residence sociale pour jeunes travailleurs de 48 logements PLA-I, 60 rue La Fayette (9e).
Mme Claire Morel rapporteure.

10. 2011 DUCT 83 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) a !'Association sportive du college Jules Ferry (9e).
Mme Catherine Dreyfus-Signoles rapporteure.

11. 2011 DAC 703 Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 theatres pari.siens membres de l'association pour le soutien du theatre prive, dont le Théâtre La Bruyère 5 rue La Bruyere, le Théâtre des Nouveautés 24 boulevard Poissonniere, le Théâtre de l'Oeuvre 3 cite Monthiers, le Théâtre de Paris 15 rue Blanche et le Théâtre Saint-Georges 51 rue Saint-Georges.
M. Thierry Cazaux rapporteur.

12. Communication sur les Investissements d'lnteret Local, presentee par M. Jacques BRAVO, Maire du 9eme Arrondissement.

13. Questions diverses.

Source : Mairie du 9e arrondissement de Paris.

Lundi 5 décembre 2011 : conseil du 9e arrondissement à 18h30
Mairie du 9e arrondissement, salle du Conseil (Porte D - 2e étage)
6, rue Drouot 75 009 Paris.


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