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05/03/2012 - 16:48
        

5 mars : Conseil du 16e arrondissement

L'ordre du jour du conseil du 16e arrondissement du mois de mars 2012.



L'avis consultatif des élus du 16e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris les 19 et 20 mars 2012.



Ordre du jour initial :
16.12. SS Désignation du secrétaire de la séance du 5 mars 2012
16.12CRJAN Adoption du compte rendu du conseil d'arrondissement du 23 janvier 2012.

- 2012 DU 4 Cession d'un ensemble immobilier situé 43 - 45 rue Raynouard (16e).

- 2012 DDEEES 68 Signature de 11 conventions d'occupation du domaine public pour l'exercice d'une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris

- 2012 DDEEES 69 Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l'espace public à Paris.
> M. Claude GOASGUEN rapporteur.

- 2012 DEVE 42 Déclaration préalable pour la réalisation des travaux d'aménagement du site du Tir aux Pigeons dans le Bois de Boulogne (16e) et déclaration au titre de la loi sur l'eau.

- 2012 DVD 60 Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
> Mme Véronique BALDINI rapporteure.

- 2012 DU 98 Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat / 1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).

Avant le conseil d'arrondissement - Photo : JH.
Avant le conseil d'arrondissement - Photo : JH.
- 2012 DF 17 Demande de permis de construire pour la reconstruction d'un bâtiment annexe du Chalet des Iles au Bois de Boulogne (16e) suite à un incendie.
> M. Grégoire CHERTOK rapporteur.

- 2012 DF 32 Avenant à la convention d'occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal situé route de Suresnes, face au Grand Lac, au Bois de Boulogne (16e).

- 2012 DDEEES 18 Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.
> M. Pierre GABORIAU rapporteur.

- 2012 DJS 298 Demande de permis de construire à titre précaire par la Société Anonyme Sportive Professionnelle Lagardère Paris Racing Ressources, en vue de réaliser des travaux d'installation de bâtiments provisoires pendant les travaux de rénovation du Club-House du centre sportif de la Croix Catelan- Bois de Boulogne 1, Chemin de la Croix Catelan (16e).
> M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.

- 2012 DFPE 33 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation d'un multi-accueil de 30 places 6, place Possoz (16e).

- 2012 DFPE 1001 Implantation d'un multi - accueil de 30 places au 6, place Possoz (16e).
> Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.

- 2012 DLH 52 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.
> M. Marc LUMBROSO rapporteur.

- 2012 DUCT 75 Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) à l'association Centre Corot entraide d'Auteuil (16e).
> M. Jacques LEGENDRE rapporteur.

- 2012 DDEEES 38 Subvention (10.000 euros) au groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (16e).
> Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.

- 2012 DAC 197 Subvention (1.500 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 16e arrondissement de Paris.
> M. Pierre AURIACOMBE rapporteur.


Source : Mairie du 16e arrondissement.

Lundi 5 mars 2012 : Conseil du 16e arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 16e arrondissement
71 avenue Henri-Martin 75016 Paris.

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